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1A001

Matériaux spéciaux et équipements connexes

Catégorie 1Groupe AWassenaar Arrangement

Description

Ce code contrôle les composants fabriqués à partir de composés fluorés, tels que les joints, garnitures, mastics ou réservoirs souples de carburant, spécialement conçus pour l’aéronautique ou l’aérospatial. Ces pièces, contenant plus de 50 % en poids de matériaux fluorés spécifiques, sont essentielles pour garantir l’étanchéité et la résistance chimique dans des environnements exigeants comme les avions ou satellites.

Sous-entrees (3)

1A001.a

Seals, gaskets, sealants or fuel bladders, specially designed for "aircraft" or aerospace use, made from more than 50% by weight of any of the materials specified in 1.C.9.b. or 1.C.9.c.

1A001.b

Not used since 2015

1A001.c

Not used since 2015

Exemples de produits

Joints d’étanchéité en Viton® pour Airbus A350
Réservoirs souples de carburant Zodiac Aerospace pour hélicoptères
Garnitures fluorées pour satellites Thales Alenia Space
Mastics fluorés Chemours Krytox™ pour moteurs d’avion
Joints PTFE Parker Hannifin pour applications spatiales

Note de decontrole

Les composants non spécialement conçus pour l’aéronautique ou ne contenant pas plus de 50 % de matériaux fluorés spécifiés ne sont pas soumis à ce contrôle.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

40169300 39269097 88073000

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

Sous-entrees (3)

1A001.a

Seals, gaskets, sealants or fuel bladders, specially designed for "aircraft" or aerospace use, made from more than 50% by weight of any of the materials specified in 1.C.9.b. or 1.C.9.c.

1A001.b

Not used since 2015

1A001.c

Not used since 2015

Exemples de produits

Joints d’étanchéité en Viton® pour Airbus A350
Réservoirs souples de carburant Zodiac Aerospace pour hélicoptères
Garnitures fluorées pour satellites Thales Alenia Space
Mastics fluorés Chemours Krytox™ pour moteurs d’avion
Joints PTFE Parker Hannifin pour applications spatiales

Note de decontrole

Les composants non spécialement conçus pour l’aéronautique ou ne contenant pas plus de 50 % de matériaux fluorés spécifiés ne sont pas soumis à ce contrôle.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

40169300 39269097 88073000

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

Note Générale sur les Logiciels (NGL)