Catégorie 1 - Matériaux spéciaux et équipements connexes

Ce code contrôle les composants fabriqués à partir de composés fluorés, tels que les joints, garnitures, mastics ou réservoirs souples de carburant, spécialement conçus pour l’aéronautique ou l’aérospatial. Ces pièces, contenant plus de 50 % en poids de matériaux fluorés spécifiques, sont essentielles pour garantir l’étanchéité et la résistance chimique dans des environnements exigeants comme les avions ou satellites.

3 sous-entrées

Cette entrée concerne les structures ou laminés composites avancés, fabriqués à partir de matrices organiques ou métalliques associées à des fibres ou matériaux filamenteux à haute performance. Ces matériaux sont utilisés dans l’aéronautique, l’automobile, les équipements sportifs ou médicaux, et offrent des propriétés mécaniques exceptionnelles (module spécifique et résistance à la traction élevés). Les produits contrôlés incluent notamment les pièces structurelles en carbone ou en fibres avancées, souvent destinées à des applications sensibles ou de haute technologie.

14 sous-entrées

Ce code vise les produits manufacturés à base de polyimides aromatiques non fusibles, présentés sous forme de films, feuilles, rubans ou bandes, d’une certaine épaisseur ou recouverts de carbone, graphite, métaux ou substances magnétiques. Ces matériaux sont utilisés dans l’électronique, l’aérospatial ou les applications industrielles nécessitant une résistance thermique et chimique élevée.

2 sous-entrées

Equipements de protection et de detection, y compris les masques complets, les cartouches filtrantes et les equipements de decontamination concus pour la defense contre les agents biologiques, les matieres radioactives et les agents de guerre chimique (CW). Egalement les equipements electroniques de detection automatique de traces d'explosifs.

20 sous-entrées

Ce code couvre les gilets pare-balles et plaques de protection corporelle, souples ou rigides, offrant un niveau de protection balistique jusqu’au niveau IIIA (norme NIJ 0101.06 ou équivalent). Sont inclus les équipements non conçus selon des spécifications militaires, utilisés par les forces de l’ordre, la sécurité privée ou pour la protection personnelle.

2 sous-entrées

Ce code concerne les équipements spécialement conçus ou modifiés pour la neutralisation des engins explosifs improvisés (IED), y compris les véhicules télécommandés et les dispositifs de disruption. Ces matériels sont utilisés par les équipes de déminage, les forces de l’ordre et les services de sécurité pour intervenir sur des menaces explosives non conventionnelles.

2 sous-entrées

Cette entrée vise les équipements et dispositifs conçus pour initier des charges explosives par des moyens électriques, notamment les ensembles de mise à feu et les détonateurs électriques de type EB, EBW, slapper ou EFI. Ces systèmes sont utilisés dans l’industrie, la démolition contrôlée ou les applications militaires pour déclencher des explosifs de manière précise et sécurisée.

6 sous-entrées

Cette entrée contrôle les charges creuses, les charges linéaires de découpe, les cordons détonants et les outils de coupe à usage industriel ou militaire, caractérisés par une quantité d’explosif ou des dimensions importantes. Ces équipements sont utilisés pour le perçage, la découpe ou la destruction contrôlée de structures métalliques ou bétonnées, notamment dans les secteurs pétrolier, minier ou de démolition contrôlée. Les composants spécialement conçus pour ces dispositifs sont également soumis au contrôle.

4 sous-entrées

Ce code concerne les composants en carbone-carbone resaturés par pyrolyse, spécifiquement conçus pour les lanceurs spatiaux ou les fusées-sondes. Ces matériaux, très résistants à la chaleur et aux contraintes mécaniques, sont utilisés dans les structures critiques comme les buses de moteurs-fusées ou les protections thermiques. Leur usage est strictement contrôlé en raison de leur potentiel dans les technologies de missiles (MTCR).

Ce code vise les structures composites tubulaires à paroi mince, fabriquées à partir de matériaux fibreux ou préimprégnés de carbone avancés, avec des dimensions précises. Ces tubes sont utilisés dans les centrifugeuses pour l’enrichissement de l’uranium, un élément clé dans le domaine nucléaire. Leur exportation est strictement réglementée dans le cadre des contrôles du Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG) et de l’AIEA.

Ce code concerne les catalyseurs platinés hydrophobes, spécialement conçus pour favoriser l’échange isotopique entre l’hydrogène et l’eau, notamment pour la récupération du tritium ou la production d’eau lourde. Ces catalyseurs sont essentiels dans les installations nucléaires pour la gestion des isotopes de l’hydrogène. Leur exportation est soumise à des contrôles stricts du NSG et de l’AIEA.

Ce code vise les garnissages spécialisés en maille de bronze phosphoreux traitée chimiquement pour améliorer la mouillabilité, conçus pour être utilisés dans les colonnes de distillation sous vide pour la séparation de l’eau lourde. Ces équipements sont essentiels dans les procédés nucléaires pour l’extraction de deutérium, et sont strictement contrôlés par le NSG et l’AIEA.

Cette entrée concerne les fenêtres de blindage contre les radiations, fabriquées en verre au plomb ou tout autre matériau à haute densité, utilisées pour protéger contre les rayonnements ionisants dans les installations nucléaires. Sont visés les vitrages d’une surface froide supérieure à 0,09 m², d’une densité supérieure à 3 g/cm³ et d’une épaisseur d’au moins 100 mm, ainsi que leurs cadres spécialement conçus. Ces équipements sont essentiels pour l’observation sécurisée dans les environnements à forte radioactivité, comme les laboratoires nucléaires ou les cellules chaudes.

Cette entrée couvre les équipements spécialisés pour la production, l’inspection et la transformation de matériaux composites avancés, notamment les machines de bobinage filamentaire, de pose de bandes ou de fibres, les métiers à tisser multidirectionnels, ainsi que les équipements de dépôt chimique en phase vapeur et d’inspection non destructive. Ces équipements sont essentiels pour la fabrication de structures aéronautiques, spatiales ou de missiles en matériaux composites à haute performance. Ils permettent un contrôle précis du positionnement des fibres ou des bandes, souvent via des axes servo-commandés programmables.

13 sous-entrées

Cette entrée vise les équipements conçus pour produire des poudres ou particules métalliques alliées, en évitant toute contamination, et destinés à des procédés avancés tels que la métallurgie des poudres ou la fabrication additive. Ces équipements sont utilisés pour obtenir des poudres de haute pureté nécessaires à la fabrication de composants aéronautiques, nucléaires ou électroniques. Ils incluent des atomiseurs, broyeurs spéciaux ou réacteurs de réduction chimique.

2 sous-entrées

Cette entrée concerne les outils, matrices, moules ou dispositifs spécialement conçus pour le formage superplastique ou le soudage par diffusion de structures ou moteurs aéronautiques en titane, aluminium ou leurs alliages. Ces équipements permettent la fabrication de pièces complexes et légères pour l’aéronautique ou l’espace, en exploitant les propriétés particulières de ces métaux à haute température. Sont inclus les outillages pour la production de composants critiques d’avions ou de moteurs.

5 sous-entrées

Cette entrée couvre les équipements de production de composites structuraux, non listés en 1B001, utilisés notamment pour la fabrication de pièces de missiles ou d’aéronefs. Sont concernés les machines de bobinage filamentaire ou de placement de fibres, machines de pose de bandes, équipements de traitement de surface des fibres, et systèmes pour la production de préimprégnés ou préformes. Ces équipements sont essentiels pour la fabrication de structures légères et résistantes dans l’aérospatial et la défense.

7 sous-entrées

Cette entrée contrôle les équipements de production de poudres métalliques, ainsi que leurs composants, utilisés pour fabriquer des poudres sphériques, sphéroïdales ou atomisées dans des environnements contrôlés. Ces équipements sont essentiels pour la production de matériaux avancés pouvant servir à des applications sensibles, notamment dans l’aéronautique, le spatial ou le domaine militaire. Le contrôle vise à empêcher la prolifération de matériaux pouvant être utilisés dans les missiles ou autres systèmes de propulsion avancés.

2 sous-entrées

Ce code concerne les équipements, autres que ceux déjà spécifiés ailleurs, destinés à la production, la manipulation ou le test de propergols liquides ou solides et de leurs constituants. Ces équipements sont essentiels dans la fabrication de carburants pour fusées et missiles, et leur contrôle vise à limiter la prolifération de technologies sensibles pouvant être utilisées dans le domaine aérospatial ou militaire.

2 sous-entrées

Cette entrée vise les buses spécialement conçues pour la production de matériaux pyrolytiques déposés sur des moules ou mandrins à partir de gaz précurseurs décomposés à très haute température. Ces buses sont utilisées pour fabriquer des matériaux avancés, comme des composites carbone-carbone, souvent employés dans l’aérospatial ou la défense.

Ce code porte sur les mélangeurs discontinus de grande capacité, capables de fonctionner sous vide et de contrôler la température, avec un arbre de mélange excentré. Ces équipements sont utilisés pour mélanger des matériaux sensibles, comme des propergols solides, dans des conditions strictement contrôlées afin d’assurer l’homogénéité et la sécurité du mélange.

Cette entrée contrôle les mélangeurs continus conçus pour fonctionner sous vide, avec contrôle de la température, équipés de plusieurs arbres de mélange ou d’un arbre oscillant avec dents/picots de malaxage. Ces équipements sont utilisés pour la production industrielle de mélanges homogènes, notamment dans la fabrication de propergols ou de matériaux composites avancés.

Cette entrée concerne les broyeurs à énergie fluide, utilisés pour pulvériser ou moudre des substances sensibles, notamment certains produits chimiques et matériaux à double usage. Ces équipements fonctionnent en utilisant un flux de gaz comprimé pour fragmenter les matériaux, ce qui permet d’obtenir des poudres très fines. Les composants spécialement conçus pour ces broyeurs sont également soumis à contrôle, car ils peuvent être utilisés dans la fabrication de substances sensibles à des fins militaires ou de prolifération.

Ce code vise les machines d’enroulement filamentaire capables de fabriquer des structures composites à partir de fibres ou matériaux filamenteux, avec une programmation sur deux axes ou plus. Ces équipements sont essentiels pour produire des tubes ou réservoirs en matériaux composites, pouvant servir dans des applications nucléaires ou aérospatiales. Les commandes de programmation et les mandrins de précision associés à ces machines sont également soumis à contrôle, conformément aux directives du Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG).

3 sous-entrées

Cette entrée concerne les cellules électrolytiques destinées à la production de fluor, capables de générer plus de 250 grammes de fluor par heure. Ces équipements sont utilisés dans l’industrie chimique et nucléaire, notamment pour la fabrication de composés fluorés sensibles. En raison de leur capacité, ils sont soumis à un contrôle strict par le Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG) pour éviter leur utilisation dans des programmes de prolifération.

Ce code vise les séparateurs isotopiques électromagnétiques conçus pour séparer des isotopes à l’aide de sources d’ions puissantes (courant total ≥ 50 mA). Ces équipements sont utilisés dans la production d’isotopes enrichis, notamment pour des applications nucléaires sensibles. Leur contrôle est essentiel pour prévenir leur utilisation dans des programmes de prolifération nucléaire, conformément aux règles du Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG).

Cette entrée concerne les colonnes de distillation cryogénique de l’hydrogène, conçues pour fonctionner à des températures très basses (15 K à 35 K) et à des pressions spécifiques. Fabriquées en acier inoxydable austénitique ou matériaux équivalents, ces colonnes servent à séparer les isotopes de l’hydrogène, notamment dans des installations nucléaires. Leur taille et leurs caractéristiques techniques les rendent sensibles au regard du contrôle du Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG).

Cette entrée concerne les pompes hermétiques capables de faire circuler des solutions de catalyseur à base d’amide de potassium (KNH2) dans l’ammoniac liquide, utilisées dans certains procédés chimiques sensibles. Sont visées les pompes ayant une capacité supérieure à 8,5 m³/h et pouvant fonctionner sous des pressions élevées, selon la concentration de la solution. Ces équipements sont particulièrement surveillés car ils peuvent être utilisés dans des installations nucléaires, notamment pour la production de matières fissiles.

Cette entrée vise les installations et équipements destinés à la production, la récupération, la manipulation ou la concentration du tritium, un isotope radioactif de l’hydrogène utilisé dans le domaine nucléaire. Sont inclus les unités de réfrigération à hydrogène ou hélium capables d’atteindre des températures inférieures à -250°C et les systèmes de stockage ou de purification des isotopes d’hydrogène utilisant des hydrures métalliques. Ces équipements sont essentiels pour la gestion du tritium dans les programmes nucléaires civils ou militaires.

4 sous-entrées

Cette entrée concerne les turboexpanders ou ensembles turboexpander-compresseur conçus pour fonctionner avec de l’hydrogène gazeux à des températures de sortie très basses (35 K ou moins) et avec un débit d’au moins 1 000 kg/h. Ces équipements sont utilisés dans la liquéfaction ou la purification de l’hydrogène, notamment dans des applications nucléaires sensibles où le contrôle des isotopes de l’hydrogène est crucial.

Cette entrée vise les installations et équipements spécialisés pour la séparation des isotopes du lithium, notamment par le procédé lithium-mercure ou par échange ionique ou chimique. Sont concernés les colonnes d’échange liquide-liquide, les pompes à amalgame, les cellules d’électrolyse, les évaporateurs pour hydroxyde de lithium concentré, ainsi que les systèmes d’échange ionique ou chimique conçus spécialement pour la séparation isotopique. Ces équipements sont critiques pour la production de lithium enrichi, utilisé dans certains réacteurs nucléaires et armes thermonucléaires.

8 sous-entrées

Cette entrée concerne les enceintes, chambres ou conteneurs conçus pour contenir totalement des explosions équivalentes à au moins 2 kg de TNT, tout en permettant le transfert en temps réel ou différé de données de mesure ou de diagnostic. Ces dispositifs sont utilisés pour tester des explosifs ou des dispositifs explosifs dans des conditions sécurisées, notamment dans le secteur nucléaire ou militaire.

Cette entrée concerne les assemblages-cibles et leurs composants utilisés pour la production de tritium, un isotope radioactif de l’hydrogène, par irradiation de lithium enrichi en isotope lithium-6 dans un réacteur nucléaire. Le contrôle vise spécifiquement les assemblages contenant du lithium-6, ainsi que les pièces conçues pour ces assemblages, en raison de leur importance pour les programmes nucléaires sensibles. Ces équipements sont soumis à des réglementations strictes dans le cadre du Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG) et de l’AIEA.

2 sous-entrées

Cette entrée vise les matériaux polymères intrinsèquement conducteurs ayant une conductivité électrique élevée ou une faible résistivité de surface, à base de polyaniline, polypyrrole, polythiophène, poly(phénylène-vinylène) ou poly(thiénylène-vinylène). Ces matériaux sont utilisés dans des applications avancées telles que les écrans, les capteurs électroniques, ou l’absorption de fréquences spécifiques, et peuvent présenter des risques de détournement pour des usages militaires ou de haute technologie.

8 sous-entrées

Cette entrée couvre les alliages métalliques avancés (nickel, titane, aluminium, magnésium, niobium) produits par des procédés de solidification rapide (atomisation, splat quenching, melt spinning, melt extraction) et présentant des propriétés mécaniques exceptionnelles (résistance à la rupture, à la fatigue, à la corrosion). Ces matériaux sont essentiels pour les industries aérospatiale, nucléaire et militaire, notamment pour la fabrication de turbines, moteurs ou composants structurels soumis à des conditions extrêmes.

19 sous-entrées

Cette entrée concerne les métaux magnétiques et alliages magnéto-strictifs ayant des propriétés magnétiques exceptionnelles, tels qu’une perméabilité initiale très élevée ou une induction magnétique de saturation élevée. Ces matériaux sont utilisés dans la fabrication de transformateurs de précision, de capteurs magnétiques, d’actionneurs ou de dispositifs de stockage de données avancés, où leur comportement magnétique est critique pour la performance.

7 sous-entrées

Cette entrée vise les alliages à base d’uranium-titane ou de tungstène avec une matrice de fer, nickel ou cuivre, présentant une densité, une limite élastique, une résistance à la traction et une allongement très élevés. Ces matériaux sont utilisés dans des applications militaires ou nucléaires, notamment pour la fabrication de projectiles, de blindages lourds ou de composants soumis à des contraintes extrêmes.

4 sous-entrées

Cette entrée concerne les conducteurs composites supraconducteurs, c’est-à-dire des fils ou câbles fabriqués à partir de matériaux supraconducteurs autres que le niobium-titane. Ils doivent présenter une température critique supérieure à 9,85 K et rester supraconducteurs sous un champ magnétique intense (12 T) à 4,2 K, avec une densité de courant critique élevée. Ces conducteurs sont utilisés dans les aimants pour IRM, accélérateurs de particules ou dispositifs de recherche avancée.

3 sous-entrées

Cette catégorie vise certains fluides et lubrifiants techniques, notamment ceux à base de composés fluorés ou phénylènes, utilisés pour la lubrification, l’amortissement ou le refroidissement dans des environnements exigeant une grande pureté et stabilité chimique. Ces produits sont essentiels dans l’aéronautique, l’électronique de pointe ou les systèmes spatiaux où la contamination et la dégradation doivent être minimisées.

11 sous-entrées

Cette entrée concerne les poudres céramiques et matériaux composites à matrice céramique, ainsi que leurs précurseurs chimiques, spécifiquement conçus pour la fabrication de matériaux avancés à haute résistance. Ces matériaux sont utilisés dans l’aéronautique, la défense ou les applications spatiales pour la fabrication de pièces structurelles, de blindages ou de composants exposés à des températures extrêmes.

15 sous-entrées

Cette catégorie couvre certains polymères non fluorés à hautes performances thermiques, tels que les polyimides, polyamide-imides et polyétherimides ayant une température de transition vitreuse élevée. Ces matériaux sont utilisés dans l’aéronautique, l’électronique et les applications industrielles exigeant une excellente résistance thermique, chimique et mécanique.

10 sous-entrées

Cette entrée vise les composés fluorés non transformés, notamment les polyimides et élastomères phosphazènes fluorés contenant une forte proportion de fluor. Ces matériaux sont utilisés dans des applications nécessitant une résistance chimique et thermique exceptionnelle, comme les joints, isolants ou membranes pour l’industrie électronique et chimique.

3 sous-entrées

Materiaux fibreux ou filamenteux et preimpregnes, y compris les fibres de carbone, les fibres d'aramide et les materiaux composites fibreux ou filamenteux a matrice thermodurcissable ou thermoplastique. Les seuils de controle portent sur la temperature de transition vitreuse (DMA Tg >= 453 K / 180 C) et le type de resine/brai utilise.

11 sous-entrées

Cette entrée contrôle le bore et les alliages de bore sous forme de poudres très fines (taille de particule inférieure ou égale à 60 µm) d'une pureté élevée (≥85 % en poids). Ces matériaux sont utilisés dans la fabrication d'explosifs, de carburants pour fusées et dans certains procédés métallurgiques avancés. Leur exportation est strictement réglementée en raison de leur potentiel d'utilisation dans des applications militaires ou de prolifération.

7 sous-entrées

Cette entrée concerne le neptunium-237 séparé, sous toute forme, un isotope radioactif produit lors du retraitement du combustible nucléaire. Ce matériau est strictement contrôlé car il peut être utilisé dans la fabrication d’éléments de combustible nucléaire ou potentiellement dans des dispositifs explosifs nucléaires. Son exportation est soumise à des réglementations internationales, notamment celles de l’AIEA et du Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG).

2 sous-entrées

Cette position vise les matériaux et dispositifs conçus pour réduire la détectabilité (signature radar, infrarouge, ultraviolette ou acoustique) des missiles, de leurs sous-systèmes ou des drones militaires. Cela inclut notamment les revêtements absorbants, les composites spéciaux et les structures destinées à la furtivité. Ces produits sont essentiels pour la technologie furtive et sont strictement contrôlés pour éviter leur prolifération vers des programmes de missiles.

Cette entrée concerne les matériaux carbone-carbone resaturés et pyrolysés, spécifiquement conçus pour les lanceurs spatiaux ou les fusées-sondes. Ces matériaux offrent une résistance exceptionnelle à la chaleur et sont utilisés dans les structures exposées à des températures extrêmes, comme les pointes de nez ou les buses de moteurs de fusée. Leur exportation est contrôlée car ils sont essentiels pour la technologie des lanceurs spatiaux et peuvent être détournés pour des applications balistiques.

Cette position couvre les graphites à grain fin, les composites céramiques et les matériaux à base de carbure de silicium, spécifiquement usinables et utilisables pour des composants critiques de missiles ou de lanceurs spatiaux (pointes de nez, buses, radômes, etc.). Ces matériaux sont sélectionnés pour leur résistance mécanique et thermique, et leur capacité à résister à des environnements extrêmes lors du vol ou de la rentrée atmosphérique. Leur exportation est réglementée en raison de leur importance stratégique dans les technologies de missiles.

9 sous-entrées

Cette entrée contrôle les substances propulsives et les produits chimiques utilisés dans la fabrication de propergols pour fusées et missiles, autres que ceux spécifiquement militaires. Elle inclut des poudres métalliques très fines (aluminium, zirconium, béryllium, magnésium, bore), des oxydants liquides (comme le tétraoxyde de diazote), des dérivés de l’hydrazine, des carburants à haute densité énergétique, des polymères spécifiques (HTPB, PBAN) et certains additifs pour propergols. Ces produits sont essentiels pour la propulsion des missiles et véhicules aériens non habités, et leur exportation est strictement réglementée en raison de leur potentiel d’utilisation dans des systèmes de lancement balistique (MTCR).

69 sous-entrées

Cette entrée vise les aciers maraging à haute résistance mécanique, utilisables dans la fabrication de structures de missiles, notamment pour les tubes, plaques et feuilles de faible épaisseur. Ces aciers, caractérisés par une résistance à la traction supérieure à 0,9 GPa à l’état recuit ou 1,5 GPa à l’état durci, sont essentiels pour les réservoirs, enveloppes et composants structurels de missiles en raison de leur robustesse et de leur aptitude au formage. Leur exportation est contrôlée car ils peuvent être utilisés dans des programmes de missiles balistiques (MTCR).

Cette entrée concerne les matériaux à base de tungstène ou de molybdène, sous forme de poudres très fines ou de pièces massives, utilisés dans la fabrication de composants de missiles. Les poudres de tungstène ou de molybdène à haute pureté et faible granulométrie servent à produire des pièces denses et résistantes à la chaleur, tandis que les blocs, cylindres ou tubes massifs en tungstène sont employés pour les masses d’équilibrage, pénétrateurs ou blindages dans les missiles. Ces matériaux sont soumis à contrôle car ils sont essentiels pour la performance et la robustesse des systèmes balistiques (MTCR).

3 sous-entrées

Cette entrée vise les aciers inoxydables duplex stabilisés au titane (Ti-DSS) présentant une structure ferritique-austénitique et des dimensions spécifiques. Ces aciers, contenant du chrome, du nickel et plus de 0,10 % de titane, sont utilisés pour la fabrication de réservoirs, de tubes et de plaques dans les systèmes de missiles, en raison de leur résistance à la corrosion et à la pression. Les formes contrôlées incluent les lingots, barres, feuilles larges et tubes de grand diamètre, essentiels pour les applications aérospatiales et balistiques.

Cette entrée, relevant du Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG), concerne certains alliages d’aluminium et de titane à haute résistance mécanique, utilisés dans les installations nucléaires ou pour la fabrication de composants de centrifugeuses. Les alliages d’aluminium doivent avoir une résistance à la traction supérieure à 460 MPa, et les alliages de titane supérieure à 900 MPa, sous forme de tubes ou de pièces cylindriques de plus de 75 mm de diamètre. Ces matériaux sont essentiels pour la production ou le traitement de matières nucléaires sensibles.

2 sous-entrées

Cette entrée contrôle les matériaux fibreux ou filamenteux, comme les fibres de carbone, d’aramide ou de verre, ainsi que les préimprégnés (prepregs) à base de ces fibres, qui présentent des propriétés mécaniques élevées. Ces matériaux sont utilisés dans la fabrication de structures composites avancées, notamment pour l’aéronautique, l’aérospatial ou des applications nucléaires sensibles. Ils sont soumis à contrôle car ils peuvent servir à la production d’éléments pour centrifugeuses ou missiles.

5 sous-entrées

Cette position concerne les aciers maraging ayant une résistance à la traction ultime d’au moins 1 950 MPa à température ambiante, autres que ceux déjà spécifiés dans 1C116. Ces aciers spéciaux, riches en nickel, sont utilisés dans la fabrication de composants critiques pour l’aéronautique, les centrifugeuses ou les équipements nucléaires en raison de leur résistance et ténacité exceptionnelles.

Cette position vise le bore enrichi en isotope bore-10 à une teneur supérieure à l’abondance naturelle, sous toutes ses formes : élémentaire, composés, mélanges, produits manufacturés, déchets ou rebuts. Le bore-10 est essentiel pour les applications nucléaires, notamment comme absorbeur de neutrons dans les réacteurs ou pour la fabrication de détecteurs de rayonnement.

Cette entrée concerne le tungstène, le carbure de tungstène et les alliages contenant plus de 90 % de tungstène en poids, sous forme de pièces à symétrie cylindrique creuse (y compris segments de cylindre) dont le diamètre intérieur est compris entre 100 et 300 mm et la masse dépasse 20 kg. Ces produits sont utilisés dans l’industrie nucléaire et pour la fabrication de rotors de centrifugeuses.

Ce poste contrôle le calcium très pur, contenant moins de 1 000 ppm d’impuretés métalliques (hors magnésium) et moins de 10 ppm de bore. Ce calcium est utilisé dans l’industrie nucléaire, notamment pour la production de métaux spéciaux ou comme agent réducteur dans des procédés sensibles.

Ce code contrôle le magnésium d'une grande pureté, spécifiquement celui contenant moins de 200 ppm d'impuretés métalliques (autres que le calcium) et moins de 10 ppm de bore. Ce type de magnésium est utilisé dans certaines applications nucléaires sensibles, notamment comme agent réducteur ou matériau de structure dans l'industrie nucléaire. Son exportation est strictement réglementée en raison de son potentiel d'utilisation dans le cycle du combustible nucléaire.

Ce code concerne le bismuth d'une pureté exceptionnelle (99,99 % ou plus) contenant moins de 10 ppm d'argent. Ce bismuth est utilisé dans des procédés nucléaires et dans la fabrication de matériaux spécialisés pour l'industrie nucléaire. Sa pureté élevée le rend sensible à l'exportation, car il peut servir dans la production de cibles ou de matériaux pour réacteurs.

Ce code vise le béryllium sous forme métallique, ses alliages contenant plus de 50 % de béryllium, ses composés, ainsi que les produits manufacturés et déchets en contenant. Le béryllium est utilisé dans des applications nucléaires, aérospatiales et électroniques en raison de ses propriétés uniques (légèreté, rigidité, transparence aux neutrons). L'exportation de ces produits est strictement contrôlée pour éviter leur usage dans des programmes nucléaires non autorisés.

Ce code concerne le hafnium métallique, ses alliages et composés contenant plus de 60 % de hafnium, ainsi que les produits manufacturés et déchets correspondants. Le hafnium est utilisé dans les barres de contrôle de réacteurs nucléaires et dans l'industrie aérospatiale en raison de ses propriétés d'absorption des neutrons. L'exportation de ces matériaux est soumise à des contrôles stricts pour limiter leur utilisation dans des programmes nucléaires sensibles.

Ce code contrôle l’hélium-3 (³He), ses mélanges et tout produit ou dispositif en contenant. L’hélium-3 est un isotope rare utilisé dans la détection de neutrons, la cryogénie avancée et certains équipements médicaux et scientifiques. En raison de ses applications dans la détection nucléaire et la recherche, son exportation est très réglementée.

Ce poste contrôle le lithium enrichi en isotope lithium-6 (^6Li) au-delà de son abondance naturelle, ainsi que tous les produits ou dispositifs contenant ce lithium enrichi. Le lithium-6 est utilisé dans la production de tritium et dans certaines applications nucléaires sensibles, notamment dans le domaine des armes nucléaires et des réacteurs. Sont concernés le lithium élémentaire, les alliages, composés, mélanges, articles manufacturés et déchets contenant du lithium enrichi.

Ce poste concerne le zirconium ayant une teneur en hafnium inférieure à 1 pour 500 en poids, sous forme de métal, alliages (plus de 50 % zirconium), composés, produits manufacturés ou déchets. Ce zirconium purifié est essentiel pour les gaines de combustible nucléaire, car le hafnium absorbe fortement les neutrons et doit donc être éliminé pour les applications nucléaires.

Ce poste vise le tritium, ses composés, mélanges où le rapport tritium/hydrogène dépasse 1 pour 1 000, ainsi que tout produit ou dispositif en contenant. Le tritium est un isotope radioactif de l’hydrogène utilisé dans les armes nucléaires, les dispositifs de fusion et certains équipements scientifiques ou médicaux.

Ce poste concerne les radionucléides adaptés à la fabrication de sources de neutrons par réaction alpha-n, sous forme élémentaire, composés ou mélanges d’une activité totale d’au moins 37 GBq/kg, ainsi que tout produit ou dispositif en contenant. Ces substances sont utilisées dans les générateurs de neutrons, la recherche nucléaire et certains équipements industriels.

4 sous-entrées

Ce poste vise le radium-226, ses alliages, composés, mélanges, produits manufacturés et dispositifs en contenant. Le radium-226 est un isotope radioactif utilisé dans certaines sources de rayonnement, équipements de recherche et applications industrielles, mais il présente des risques élevés de prolifération et de santé.

Le trifluorure de chlore (ClF3) est un composé chimique hautement réactif utilisé principalement comme agent de fluoration dans l’industrie nucléaire, notamment pour la production de combustible nucléaire et le traitement de matériaux sensibles. Ce produit est strictement contrôlé car il peut servir à la conversion de l’uranium en hexafluorure d’uranium (UF6), étape clé dans l’enrichissement de l’uranium. Sa manipulation requiert des équipements spécialisés en raison de sa dangerosité et de son potentiel d’utilisation dans des programmes nucléaires sensibles.

Cette entrée concerne les explosifs puissants, autres que ceux à usage militaire, ou les substances/mélanges contenant plus de 2 % de ces explosifs, ayant une densité cristalline supérieure à 1,8 g/cm³ et une vitesse de détonation supérieure à 8 000 m/s. Ces matériaux sont utilisés dans des applications industrielles avancées mais présentent un risque élevé de détournement pour des usages non autorisés, notamment dans le domaine nucléaire ou pour la fabrication d’engins explosifs improvisés.

Cette catégorie couvre les poudres de nickel d’une pureté supérieure ou égale à 99 % et dont la taille moyenne des particules est inférieure à 10 microns, ainsi que les métaux de nickel poreux produits à partir de ces poudres. Ces matériaux sont essentiels dans la fabrication de composants pour l’industrie nucléaire, notamment pour les filtres, les électrodes ou les catalyseurs utilisés dans les procédés d’enrichissement ou de retraitement de combustible nucléaire.

2 sous-entrées

Ce contrôle vise le rhénium pur, les alliages contenant au moins 90 % de rhénium, ou les alliages rhénium-tungstène avec une teneur combinée d’au moins 90 %, sous forme cylindrique creuse (diamètre intérieur de 100 à 300 mm) et d’une masse supérieure à 20 kg. Ces matériaux sont utilisés dans la fabrication de composants pour réacteurs nucléaires, notamment les cibles pour la production d’isotopes ou les pièces de turbines soumises à des conditions extrêmes.

Produits chimiques pouvant etre utilises comme precurseurs d'agents chimiques toxiques. La liste comprend des dizaines de substances identifiees par numero CAS, classees selon les Tableaux 1, 2 et 3 de la Convention sur les armes chimiques (CAC/CWC). Beaucoup ont des usages industriels legitimes mais necessitent une licence d'exportation.

90 sous-entrées

Cette entrée regroupe une liste précise de virus, bactéries, toxines et champignons pathogènes pour l’homme ou l’animal, susceptibles d’être utilisés dans des applications biologiques sensibles ou à des fins de bioterrorisme. Elle couvre aussi bien les cultures vivantes isolées que les matériaux contaminés, incluant des agents comme le virus Ebola, Bacillus anthracis (agent du charbon), ou la toxine botulique. L’exportation de ces agents est strictement réglementée pour prévenir leur utilisation dans des armes biologiques.

116 sous-entrées

Cette entrée concerne le contrôle des agents pathogènes animaux, qu'ils soient naturels, modifiés ou améliorés, sous forme de cultures vivantes isolées ou de matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé. Elle vise à prévenir la dissémination de virus et de mycoplasmes responsables de maladies animales graves, susceptibles d’avoir un impact majeur sur l’élevage, la santé animale et l’économie agricole. Ces agents sont listés par le Groupe Australie en raison de leur potentiel d’utilisation dans des programmes de biosécurité ou de bioterrorisme.

25 sous-entrées

Ce code vise les éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés (OGM) contenant ou codant pour des gènes associés à des agents pathogènes ou toxines à haut risque, listés dans d’autres entrées du contrôle. L’objectif est d’empêcher la dissémination de séquences génétiques pouvant conférer ou renforcer la pathogénicité, ou produire des toxines dangereuses pour la santé humaine, animale ou végétale. Ce contrôle s’applique aussi bien aux ADN synthétiques qu’aux micro-organismes vivants modifiés.

7 sous-entrées

Cette entrée concerne le contrôle des agents pathogènes végétaux, incluant virus, bactéries et champignons, qu’ils soient naturels, modifiés ou améliorés, sous forme de cultures vivantes ou de matériel contaminé. Ces micro-organismes sont responsables de maladies graves des plantes cultivées, pouvant provoquer des pertes agricoles majeures et menacer la sécurité alimentaire. Le contrôle vise à éviter leur dissémination accidentelle ou intentionnelle à l’international.

21 sous-entrées

Ce code couvre les substances chimiques toxiques et leurs précurseurs, ainsi que les mélanges chimiques les contenant, conformément à la Convention sur les armes chimiques (CAQ). Il s’agit de produits chimiques pouvant être utilisés pour la fabrication d’armes chimiques ou présentant un risque élevé pour la santé humaine et l’environnement. Les contrôles s’appliquent aussi bien aux produits purs qu’aux mélanges, sauf exceptions précisées.

17 sous-entrées

Ce code vise les logiciels spécialement conçus ou modifiés pour le développement, la production ou l’utilisation d’équipements listés dans la catégorie 1B, notamment pour la fabrication de matériaux composites avancés. Il inclut également les logiciels permettant à des équipements de réaliser des fonctions spécifiques, par exemple dans la production de fibres de carbone ou de matrices organiques/métalliques. Ces logiciels sont essentiels pour le contrôle des technologies sensibles à double usage.

Ce poste contrôle les logiciels utilisés pour développer des matériaux composites à matrice organique, métallique ou carbone. Ces logiciels permettent de concevoir, simuler et optimiser la fabrication de structures avancées utilisées notamment dans l’aéronautique, l’automobile ou l’industrie spatiale. Leur exportation est réglementée car ils peuvent servir à produire des composants à haute performance pour des applications civiles ou militaires.

Ce poste concerne les logiciels spécialement conçus ou modifiés pour permettre à des équipements de réaliser des fonctions avancées de traitement ou de fabrication de poudres métalliques ou céramiques. Ces logiciels sont essentiels pour piloter des machines de production de matériaux à haute performance, notamment pour l’aéronautique, l’énergie ou la défense.

Ce poste vise les logiciels conçus ou modifiés pour exploiter ou entretenir des équipements sensibles liés à la production de propergols, de matériaux composites ou de composants pour missiles. Ces logiciels sont essentiels pour le fonctionnement sûr et précis de machines de fabrication avancée, souvent utilisées dans l’aérospatial ou la défense.

Ce poste concerne les logiciels conçus pour l’analyse des signatures réduites, comme la réflectivité radar, les signatures infrarouges/ultraviolettes ou acoustiques. Ces outils sont utilisés pour évaluer la furtivité des aéronefs, navires ou véhicules militaires, et sont essentiels pour le développement de technologies à faible détectabilité.

Ce poste contrôle les logiciels spécialement conçus pour être utilisés avec les équipements de production de matériaux nucléaires listés en 1B201. Ces logiciels permettent de piloter, surveiller ou optimiser des machines impliquées dans la manipulation ou la transformation de substances nucléaires, dans un contexte civil ou de non-prolifération (AIEA, NSG).

Cette entrée concerne la technologie nécessaire au développement ou à la production de matériaux ou d’équipements sensibles, tels que les fibres de carbone, les matériaux céramiques avancés, ou les équipements de traitement spécialisés. Elle vise notamment les plans, procédés, schémas techniques, ou savoir-faire permettant de fabriquer ou d’améliorer ces biens à usage dual, susceptibles d’avoir des applications civiles et militaires. Les transferts de cette technologie, même sous forme immatérielle (par exemple par e-mail ou cloud), sont strictement contrôlés.

Cette entrée couvre la technologie et les bibliothèques de données spécialement conçues pour permettre la production ou l’utilisation de substances explosives avancées ou de poudres céramiques spécifiées. Elle vise notamment les procédés, formules, modes opératoires, ou instructions permettant de synthétiser des explosifs puissants (comme le HMX, RDX, CL-20, PETN, TNT, etc.) ou de produire des poudres céramiques à très haute pureté et granulométrie fine. L’exportation de ces technologies est strictement réglementée en raison de leur potentiel d’utilisation militaire ou terroriste.

30 sous-entrées

Cette entrée concerne la technologie nécessaire à l’utilisation de certains matériaux, équipements ou logiciels sensibles, notamment dans le domaine des matériaux composites, des poudres métalliques, ou des équipements de production avancés listés dans les entrées associées. Elle inclut les instructions, procédés, ou savoir-faire permettant d’exploiter ces biens pour des applications aéronautiques, spatiales ou militaires, conformément aux exigences du régime MTCR (Missile Technology Control Regime).

Cette entrée vise la technologie nécessaire au développement de logiciels spécialisés permettant la conception, la simulation ou le contrôle de matériaux ou équipements sensibles, notamment dans le domaine des composites, poudres métalliques ou équipements avancés. Elle concerne les algorithmes, codes sources, ou méthodes de programmation permettant de créer des logiciels listés dans les catégories associées, avec un accent particulier sur les applications aéronautiques, spatiales ou militaires (MTCR).

Cette entrée concerne la technologie permettant de réguler la température, la pression ou l’atmosphère dans des autoclaves ou hydroclaves utilisés pour la production de matériaux composites. Elle inclut les procédés, instructions et savoir-faire nécessaires à la maîtrise précise de ces paramètres critiques, essentiels pour obtenir des composites de haute performance utilisés dans l’aéronautique, le spatial ou la défense.

Cette entrée contrôle la technologie nécessaire à la production de matériaux pyrolytiques, obtenus par décomposition de gaz précurseurs sur un moule ou un support, à des températures très élevées (1 300°C à 2 900°C) et sous basse pression. Ces matériaux sont souvent utilisés dans les domaines aérospatial et militaire, notamment pour les composants de missiles, en raison de leurs propriétés thermiques et mécaniques exceptionnelles. Toute transmission de plans, procédés ou savoir-faire permettant de fabriquer ces matériaux est soumise à autorisation.

Cette entrée vise la technologie nécessaire à l’utilisation d’équipements et matériaux sensibles listés dans plusieurs sous-catégories du chapitre 1, notamment ceux liés au nucléaire (ex : centrifugeuses, échangeurs de chaleur, alliages spéciaux). Elle couvre la transmission de savoir-faire, plans, modes d’emploi ou assistance technique permettant d’exploiter ces biens. Les contrôles sont imposés dans le cadre des engagements du Groupe des fournisseurs nucléaires (GFN/NSG) et de l’AIEA.

Ce code concerne la technologie nécessaire au développement ou à la production de certains équipements sensibles, notamment des équipements de protection, de manipulation ou de détection liés au nucléaire. Sont visées toutes formes de transfert de savoir-faire, de schémas techniques ou de procédés permettant de concevoir ou fabriquer ces biens, conformément aux exigences du Groupe des fournisseurs nucléaires (GFN/NSG).

Cette entrée concerne la technologie utilisée pour le développement de logiciels spécifiés au code 1D201, qui sont destinés à l’utilisation ou à la gestion d’équipements nucléaires sensibles. Elle inclut les méthodes, algorithmes, documentation technique et assistance permettant de créer ou d’améliorer ces logiciels, dans le cadre des exigences du Groupe des fournisseurs nucléaires (GFN/NSG).