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1A003

Matériaux spéciaux et équipements connexes

Catégorie 1Groupe AWassenaar Arrangement1 seuils

Description

Ce code vise les produits manufacturés à base de polyimides aromatiques non fusibles, présentés sous forme de films, feuilles, rubans ou bandes, d’une certaine épaisseur ou recouverts de carbone, graphite, métaux ou substances magnétiques. Ces matériaux sont utilisés dans l’électronique, l’aérospatial ou les applications industrielles nécessitant une résistance thermique et chimique élevée.

Seuils techniques de controle

Reference	Parametre	Seuil
1A003.a	A thickness	> 0.254 mm

Sous-entrees (2)

1A003.a

A thickness exceeding 0.254 mm; or

A thickness: > 0.254 mm

1A003.b

Coated or laminated with carbon, graphite, metals or magnetic substances.

Exemples de produits

Film polyimide Kapton HN de DuPont, épaisseur 0,3 mm
Ruban polyimide Apical AV de Kaneka, laminé aluminium
Feuille polyimide UPILEX-S de Ube Industries, revêtement graphite
Bande polyimide Toray Lumirror, épaisseur 0,5 mm

Codes douaniers CN associes (indicatif)

39209928 39209980 39219060

Notes

-Note 1.A.3. does not apply to manufactures when coated or laminated with copper and designed for the "production" of electronic printed circuit boards.
-N.B. For "fusible" aromatic polyimides in any form, see 1.C.8.a.3.

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4