Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

1A006

Matériaux spéciaux et équipements connexes

Catégorie 1Groupe AWassenaar Arrangement

Description

Ce code concerne les équipements spécialement conçus ou modifiés pour la neutralisation des engins explosifs improvisés (IED), y compris les véhicules télécommandés et les dispositifs de disruption. Ces matériels sont utilisés par les équipes de déminage, les forces de l’ordre et les services de sécurité pour intervenir sur des menaces explosives non conventionnelles.

Sous-entrees (2)

1A006.a

Remotely operated vehicles;

1A006.b

'Disruptors';

Exemples de produits

Robot de déminage télécommandé EOD Packbot 510
Véhicule de neutralisation IED tEODor de Telerob
Disrupteur explosif Chemring RE70
Robot de neutralisation IED Cobham tEODor EVO
Disrupteur hydraulique AB Precision Pigstick

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84798997 87059080 93069000

Notes

-Technical Note
-N.B. For equipment specially designed for military use for the disposal of IEDs, see also ML4.
-Note 1.A.6. does not apply to equipment when accompanying its operator.

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

Consulter le texte officiel sur EUR-Lex

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4