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1B115

Matériaux spéciaux et équipements connexes

Catégorie 1Groupe BMTCR

Description

Ce code concerne les équipements, autres que ceux déjà spécifiés ailleurs, destinés à la production, la manipulation ou le test de propergols liquides ou solides et de leurs constituants. Ces équipements sont essentiels dans la fabrication de carburants pour fusées et missiles, et leur contrôle vise à limiter la prolifération de technologies sensibles pouvant être utilisées dans le domaine aérospatial ou militaire.

Sous-entrees (2)

1B115.a

"Production equipment" for the "production", handling or acceptance testing of liquid propellants or propellant constituents specified in 1C011.a., 1C011.b., 1C111 or in the Military Goods Controls;

1B115.b

"Production equipment" for the "production", handling, mixing, curing, casting, pressing, machining, extruding or acceptance testing of solid propellants or propellant constituents specified in 1C011.a., 1C011.b., 1C111 or in the Military Goods Controls.

Exemples de produits

Réacteur de mélange sous vide pour propergols solides Bühler VMA
Système de dosage et de mélange de propergols liquides IKA Pilotina
Mélangeur planétaire Netzsch PMH pour propergols solides
Équipement de coulage sous vide pour propergols liquides DOPAG
Composants spécialisés pour mélangeurs de propergols Hosokawa Micron

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84798200 84198998 84798997

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4