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1C202

Matériaux spéciaux et équipements connexes

Catégorie 1Groupe CNuclear Suppliers Group

Description

Cette entrée, relevant du Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG), concerne certains alliages d’aluminium et de titane à haute résistance mécanique, utilisés dans les installations nucléaires ou pour la fabrication de composants de centrifugeuses. Les alliages d’aluminium doivent avoir une résistance à la traction supérieure à 460 MPa, et les alliages de titane supérieure à 900 MPa, sous forme de tubes ou de pièces cylindriques de plus de 75 mm de diamètre. Ces matériaux sont essentiels pour la production ou le traitement de matières nucléaires sensibles.

Sous-entrees (2)

1C202.a

Aluminium alloys having both of the following characteristics: 1. ‘Capable of’ an ultimate tensile strength of 460 MPa or more at 293 K (20 °C); and 2. In the form of tubes or cylindrical solid forms (including forgings) with an outside diameter of more than 75 mm;

1C202.b

Titanium alloys having both of the following characteristics: 1. ‘Capable of’ an ultimate tensile strength of 900 MPa or more at 293 K (20 °C); and 2. In the form of tubes or cylindrical solid forms (including forgings) with an outside diameter of more than 75 mm.

Exemples de produits

Tubes en alliage d’aluminium 7075-T6 de 80 mm pour centrifugeuses nucléaires
Barres en alliage de titane Ti-6Al-4V de 100 mm pour composants de réacteurs
Forgés cylindriques en alliage d’aluminium haute résistance pour équipements nucléaires
Tubes en titane TA6V de 90 mm pour systèmes de séparation isotopique

Note de decontrole

Les alliages utilisés exclusivement pour des applications civiles non nucléaires (par exemple, aéronautique civile) peuvent être exemptés, sous réserve de preuves documentaires.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

7608 20 81 8108 90 90 7604 29 10 8108 20 00

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4