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1C232

Matériaux spéciaux et équipements connexes

Catégorie 1Groupe CNuclear Suppliers Group

Description

Ce code contrôle l’hélium-3 (³He), ses mélanges et tout produit ou dispositif en contenant. L’hélium-3 est un isotope rare utilisé dans la détection de neutrons, la cryogénie avancée et certains équipements médicaux et scientifiques. En raison de ses applications dans la détection nucléaire et la recherche, son exportation est très réglementée.

Exemples de produits

Bouteilles de gaz d’hélium-3 pour détecteurs de neutrons
Mélanges gazeux contenant de l’hélium-3 pour laboratoires de physique
Détecteurs de neutrons à hélium-3 LND 252
Cryostats à hélium-3 pour réfrigération ultra-basse température
Systèmes d’imagerie par résonance magnétique utilisant l’hélium-3

Codes douaniers CN associes (indicatif)

28042910 28042990 90275000

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4