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1C234

Matériaux spéciaux et équipements connexes

Catégorie 1Groupe CNuclear Suppliers Group1 seuils

Description

Ce poste concerne le zirconium ayant une teneur en hafnium inférieure à 1 pour 500 en poids, sous forme de métal, alliages (plus de 50 % zirconium), composés, produits manufacturés ou déchets. Ce zirconium purifié est essentiel pour les gaines de combustible nucléaire, car le hafnium absorbe fortement les neutrons et doit donc être éliminé pour les applications nucléaires.

Seuils techniques de controle

Reference	Parametre	Seuil
1C234	Zirconium with a hafnium content of	< 1 part

Exemples de produits

Barres de zirconium pur pour gaines de combustible nucléaire
Alliages de zirconium pour tubes de réacteurs nucléaires
Déchets de production de zirconium faible en hafnium
Composés de zirconium pour l’industrie nucléaire
Tôles de zirconium pour assemblages combustibles

Note de decontrole

Exception : le zirconium déjà spécifié dans 0A001.f (utilisations militaires ou nucléaires spécifiques) n’est pas contrôlé ici.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

8109 20 10 8109 20 90 8109 30 00 8109 90 00

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

Consulter le texte officiel sur EUR-Lex

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4