Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

1C235

Matériaux spéciaux et équipements connexes

Catégorie 1Groupe CNuclear Suppliers Group

Description

Ce poste vise le tritium, ses composés, mélanges où le rapport tritium/hydrogène dépasse 1 pour 1 000, ainsi que tout produit ou dispositif en contenant. Le tritium est un isotope radioactif de l’hydrogène utilisé dans les armes nucléaires, les dispositifs de fusion et certains équipements scientifiques ou médicaux.

Exemples de produits

Flacons de tritium gazeux pour laboratoires nucléaires
Composés tritiés pour marquage radioluminescent
Mélanges d’hydrogène-tritium pour essais de fusion
Sources lumineuses tritiées pour équipements militaires
Détecteurs de fuite utilisant du tritium

Codes douaniers CN associes (indicatif)

2845 90 10 2845 90 90 3824 99 96

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

Consulter le texte officiel sur EUR-Lex

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4