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1C236

Matériaux spéciaux et équipements connexes

Catégorie 1Groupe CNuclear Suppliers Group

Description

Ce poste concerne les radionucléides adaptés à la fabrication de sources de neutrons par réaction alpha-n, sous forme élémentaire, composés ou mélanges d’une activité totale d’au moins 37 GBq/kg, ainsi que tout produit ou dispositif en contenant. Ces substances sont utilisées dans les générateurs de neutrons, la recherche nucléaire et certains équipements industriels.

Sous-entrees (4)

1C236.a

Elemental;

1C236.b

Compounds having a total activity of 37 GBq/kg (1 Ci/kg) or greater;

1C236.c

Mixtures having a total activity of 37 GBq/kg (1 Ci/kg) or greater;

1C236.d

Products or devices containing any of the foregoing.

Exemples de produits

Sources de neutrons au polonium-210 pour laboratoires
Composés de béryllium activés pour générateurs de neutrons
Mélanges radioactifs pour calibrage de détecteurs
Dispositifs industriels contenant des radionucléides alpha-n
Capsules de radionucléides pour essais de matériaux

Note de decontrole

Ne s’applique pas aux radionucléides déjà spécifiés dans 0C001 ou 1C012.a.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

2844 40 10 2844 40 90 9022 19 00

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

Consulter le texte officiel sur EUR-Lex

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4