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1C237

Matériaux spéciaux et équipements connexes

Catégorie 1Groupe CNuclear Suppliers Group

Description

Ce poste vise le radium-226, ses alliages, composés, mélanges, produits manufacturés et dispositifs en contenant. Le radium-226 est un isotope radioactif utilisé dans certaines sources de rayonnement, équipements de recherche et applications industrielles, mais il présente des risques élevés de prolifération et de santé.

Exemples de produits

Sources scellées de radium-226 pour radiographie industrielle
Composés de radium-226 pour laboratoires de recherche
Mélanges radioactifs contenant du radium-226
Aiguilles de radium-226 pour anciens dispositifs médicaux
Déchets industriels contenant du radium-226

Codes douaniers CN associes (indicatif)

2844 40 10 2844 40 90 3824 99 96

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4