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1C353

Matériaux spéciaux et équipements connexes

Catégorie 1Groupe CAustralia Group

Description

Ce code vise les éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés (OGM) contenant ou codant pour des gènes associés à des agents pathogènes ou toxines à haut risque, listés dans d’autres entrées du contrôle. L’objectif est d’empêcher la dissémination de séquences génétiques pouvant conférer ou renforcer la pathogénicité, ou produire des toxines dangereuses pour la santé humaine, animale ou végétale. Ce contrôle s’applique aussi bien aux ADN synthétiques qu’aux micro-organismes vivants modifiés.

Sous-entrees (7)

1C353.a

Any ‘genetically-modified organism’ which contains, or ‘genetic element’ that codes for, any of the following:

1C353.a.1

Any gene or genes specific to any virus specified in 1C351.a. or 1C354.a.;

1C353.a.2

Any gene or genes specific to any bacterium specified in 1C351.c. or 1C354.b. or fungus specified in 1C351.e. or 1C354.c., and which is any of the following:

1C353.a.2.a

In itself or through its transcribed or translated products represents a significant hazard to human, animal or plant health; or

1C353.a.2.b

Could ‘endow or enhance pathogenicity’; or

1C353.a.3

Any "toxins" specified in 1C351.d. or "sub-units of toxins" therefor;

1C353.b

Not used.

Exemples de produits

Plasmides synthétiques codant pour la toxine botulique
Bactéries E. coli génétiquement modifiées pour exprimer la toxine ricine
Vecteurs viraux contenant des gènes de la fièvre de la vallée du Rift
Levures modifiées pour produire des fragments de toxine tétanique
ADN synthétique codant pour des protéines de la variole

Note de decontrole

Les éléments génétiques ou OGM utilisés dans des produits pharmaceutiques finis, des vaccins inactivés ou à usage diagnostique non infectieux sont généralement exemptés, sous réserve qu’ils ne puissent pas être utilisés pour la production d’agents pathogènes.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

30029030 38210000 29349900 05119985

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4