Matériaux spéciaux et équipements connexes
Ce code vise les logiciels spécialement conçus ou modifiés pour le développement, la production ou l’utilisation d’équipements listés dans la catégorie 1B, notamment pour la fabrication de matériaux composites avancés. Il inclut également les logiciels permettant à des équipements de réaliser des fonctions spécifiques, par exemple dans la production de fibres de carbone ou de matrices organiques/métalliques. Ces logiciels sont essentiels pour le contrôle des technologies sensibles à double usage.