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1D002

Matériaux spéciaux et équipements connexes

Catégorie 1Groupe DWassenaar Arrangement

Description

Ce poste contrôle les logiciels utilisés pour développer des matériaux composites à matrice organique, métallique ou carbone. Ces logiciels permettent de concevoir, simuler et optimiser la fabrication de structures avancées utilisées notamment dans l’aéronautique, l’automobile ou l’industrie spatiale. Leur exportation est réglementée car ils peuvent servir à produire des composants à haute performance pour des applications civiles ou militaires.

Exemples de produits

Logiciel Dassault Systèmes SIMULIA pour la simulation de composites
ANSYS Composite PrepPost pour la modélisation de stratifiés
MSC Digimat pour l’ingénierie des matériaux composites
HyperWorks Composite Modeler d’Altair
Siemens NX Advanced Composite Engineering

Codes douaniers CN associes (indicatif)

85234945 85238099 85249020

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

Consulter le texte officiel sur EUR-Lex

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4