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1D201

Matériaux spéciaux et équipements connexes

Catégorie 1Groupe DNuclear Suppliers Group

Description

Ce poste contrôle les logiciels spécialement conçus pour être utilisés avec les équipements de production de matériaux nucléaires listés en 1B201. Ces logiciels permettent de piloter, surveiller ou optimiser des machines impliquées dans la manipulation ou la transformation de substances nucléaires, dans un contexte civil ou de non-prolifération (AIEA, NSG).

Exemples de produits

Logiciel de contrôle Siemens PCS 7 pour centrifugeuses nucléaires
ABB 800xA pour supervision d’équipements d’enrichissement
Logiciel Honeywell Experion pour gestion de procédés nucléaires
Emerson DeltaV pour pilotage de systèmes de séparation isotopique

Codes douaniers CN associes (indicatif)

85234945 85238099 90328900

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4