Matériaux spéciaux et équipements connexes
Cette entrée vise la technologie nécessaire à l’utilisation d’équipements et matériaux sensibles listés dans plusieurs sous-catégories du chapitre 1, notamment ceux liés au nucléaire (ex : centrifugeuses, échangeurs de chaleur, alliages spéciaux). Elle couvre la transmission de savoir-faire, plans, modes d’emploi ou assistance technique permettant d’exploiter ces biens. Les contrôles sont imposés dans le cadre des engagements du Groupe des fournisseurs nucléaires (GFN/NSG) et de l’AIEA.