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2B004

Traitement des matériaux

Catégorie 2Groupe BWassenaar Arrangement

Description

Cette entrée contrôle les presses isostatiques à chaud capables de compacter ou de densifier des matériaux sous haute pression et température, ainsi que leurs composants et accessoires spécialement conçus. Ces équipements sont utilisés pour améliorer les propriétés mécaniques des métaux, céramiques et autres matériaux avancés, souvent dans des secteurs sensibles comme l’aéronautique ou le nucléaire. Leur capacité à produire des pièces homogènes et denses les rend stratégiques pour la fabrication de composants critiques.

Exemples de produits

Presse isostatique à chaud Quintus QIH 15L
Presse isostatique à chaud EPSI HIP 400
Accessoires de chambre de presse pour presses isostatiques à chaud
Systèmes de contrôle de température pour presses à chaud
Composants de sécurité pour presses isostatiques à chaud

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84798997 84198998 84807900

Notes

-Technical Note For the purposes of 2.B.4., 'isostatic presses' pressurise a closed cavity through various media (gas, liquid, solid particles, etc.) to create equal pressure in all directions within the cavity upon a workpiece or material. a. A controlled thermal environment within the closed cavity and a chamber cavity with an inside diameter of 406 mm or more; and b. Having any of the following: 1. A maximum working pressure exceeding 207 MPa; 2. A controlled thermal environment exceeding 1,773 K (1,500°C); or 3. A facility for hydrocarbon impregnation and removal of resultant gaseous degradation products.
-Technical Note For the purposes of 2.B.4., the inside chamber dimension is that of the chamber in which both the working temperature and the working pressure are achieved and does not include fixtures. That dimension will be the smaller of either the inside diameter of the pressure chamber or the inside diameter of the insulated furnace chamber, depending on which of the two chambers is located inside the other.
-N.B. For specially designed dies, moulds and tooling, see 1.B.3., 9.B.9. and ML18. of the Munitions List.*

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4