Catégorie 2 - Traitement des matériaux

Ce code contrôle les systèmes de paliers magnétiques actifs et leurs composants spécialement conçus, utilisant des matériaux ou des conceptions avancées. Sont visés les systèmes utilisant des matériaux à haute densité de flux magnétique (≥2,0 T) et forte résistance mécanique, des actionneurs à polarisation homopolaire 3D entièrement électromagnétiques, ou des capteurs de position fonctionnant à haute température (≥177°C). Ces équipements sont essentiels dans l’aéronautique, l’industrie nucléaire ou les turbines à haute performance.

6 sous-entrées

Cette entrée contrôle les roulements à billes radiaux de haute précision, non couverts par 2A001, fabriqués selon des tolérances très strictes (classe ISO 492 Classe 2 ou équivalent). Ils doivent avoir un diamètre intérieur compris entre 12 et 50 mm, un diamètre extérieur entre 25 et 100 mm et une largeur entre 10 et 20 mm. Ces roulements sont essentiels pour des applications de haute performance, notamment dans l’aérospatiale ou les systèmes de guidage de missiles.

Cette entrée vise les creusets utilisés pour manipuler des métaux actinides liquides, essentiels dans le domaine nucléaire. Sont concernés les creusets de volumes spécifiques, fabriqués ou revêtus de matériaux très purs et résistants tels que l’oxyde d’yttrium, le tantale ou le zirconium, selon les critères détaillés. Ces équipements sont cruciaux pour la production ou la recherche nucléaire sensible, conformément aux contrôles du Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG) et de l’AIEA.

3 sous-entrées

Cette entrée concerne les vannes à soufflet d’un diamètre nominal d’au moins 5 mm, entièrement fabriquées ou revêtues d’aluminium, d’alliages d’aluminium, de nickel ou d’alliages de nickel contenant plus de 60 % de nickel. Ces vannes sont utilisées dans les circuits de fluides corrosifs ou radioactifs, notamment dans les installations nucléaires, et sont soumises à des contrôles stricts du NSG.

Machines-outils et toute combinaison de celles-ci, pour l'enlevement (ou la coupe) de metaux, ceramiques ou composites, pouvant etre equipees de dispositifs electroniques de commande de contournage simultane sur deux axes ou plus. Les seuils de controle portent sur la repetabilite de positionnement unidirectionnelle (ex : <= 0,9 um pour les tours, <= 1,1 um pour les fraiseuses).

22 sous-entrées

Cette entrée vise les machines-outils à commande numérique spécialisées dans la finition optique de surfaces non sphériques, capables d’enlever sélectivement la matière avec une précision et une rugosité exceptionnelles. Elles doivent permettre un contrôle simultané d’au moins quatre axes et utiliser des procédés avancés comme la finition magnétorhéologique ou par jet de fluide. Ces équipements sont essentiels pour la fabrication d’optiques de haute performance, notamment pour l’aérospatiale ou la défense.

4 sous-entrées

Cette entrée concerne les machines-outils à commande numérique spécialement conçues pour l’usinage de précision (taillage, finition, rectification ou rodage) de grands engrenages trempés (dureté Rc ≥ 40), avec un diamètre de module supérieur à 1 250 mm, une largeur de dent importante et une qualité de finition très élevée (AGMA 14 ou ISO 1328 classe 3). Ces machines sont utilisées dans la fabrication de composants critiques pour l’industrie lourde, l’énergie ou la défense.

3 sous-entrées

Cette entrée contrôle les presses isostatiques à chaud capables de compacter ou de densifier des matériaux sous haute pression et température, ainsi que leurs composants et accessoires spécialement conçus. Ces équipements sont utilisés pour améliorer les propriétés mécaniques des métaux, céramiques et autres matériaux avancés, souvent dans des secteurs sensibles comme l’aéronautique ou le nucléaire. Leur capacité à produire des pièces homogènes et denses les rend stratégiques pour la fabrication de composants critiques.

Ce code couvre les équipements spécialisés pour le dépôt, le traitement et le contrôle en cours de revêtements inorganiques sur des substrats, par des procédés avancés comme la CVD, la pulvérisation plasma ou la pulvérisation cathodique. Sont inclus les systèmes automatisés de manipulation et de contrôle, ainsi que les équipements capables de mesures précises en temps réel de l’épaisseur ou des caractéristiques optiques des couches déposées. Ces technologies sont essentielles pour la fabrication de composants électroniques, optiques ou pour l’aéronautique.

16 sous-entrées

Cette entrée concerne les systèmes de mesure de position linéaire et de surface d’une précision extrême, souvent utilisés pour le contrôle et la calibration de machines-outils de haute performance. Sont inclus les unités de rétroaction linéaire, les systèmes de mesure laser et les équipements capables de détecter des défauts de surface à l’échelle nanométrique. Ces instruments sont essentiels dans la fabrication de composants de précision pour l’aéronautique, l’électronique ou l’optique.

8 sous-entrées

Ce code vise les robots industriels dotés de caractéristiques spéciales, notamment ceux conçus pour fonctionner dans des environnements explosifs (munitions), résister à des niveaux élevés de radiation ou opérer à très haute altitude. Sont également couverts les contrôleurs et effecteurs terminaux spécialement conçus pour ces robots. Ces équipements sont utilisés dans la défense, le nucléaire ou l’aérospatial, où la sécurité et la robustesse sont critiques.

4 sous-entrées

Cette entrée contrôle les tables rotatives composées et les broches inclinables conçues pour machines-outils, permettant la coordination simultanée de deux axes pour le contrôle de contour. Ces dispositifs sont essentiels pour l’usinage complexe de pièces de haute précision, notamment dans l’aéronautique, l’automobile ou la fabrication d’outillage. Leur capacité à réaliser des mouvements synchronisés améliore la qualité et la complexité des opérations d’usinage.

4 sous-entrées

Cette entrée concerne les machines de formage par rotation et de formage par écoulement, équipées ou pouvant être équipées de commandes numériques ou informatiques, capables de coordonner simultanément trois axes ou plus pour un contrôle de contour et exerçant une force de rouleau supérieure à 60 kN. Ces équipements sont utilisés pour la fabrication de pièces métalliques complexes, notamment dans l’aéronautique et la défense. Le contrôle s’étend également aux logiciels spécialement conçus pour le développement, la production ou l’utilisation de ces machines.

4 sous-entrées

Cette position vise les presses isostatiques capables de fonctionner à une pression de travail d’au moins 69 MPa, de maintenir une température contrôlée d’au moins 600 °C, et disposant d’une chambre de diamètre interne d’au moins 254 mm. Ces équipements sont essentiels dans la fabrication de matériaux avancés, notamment pour la densification de céramiques ou de composites utilisés dans l’aéronautique ou les applications nucléaires. Le contrôle s’applique aux presses non couvertes par 2B004, souvent utilisées dans des processus critiques pour la défense ou l’espace.

Ce code concerne les fours de dépôt chimique en phase vapeur (CVD) spécifiquement conçus ou modifiés pour la densification de composites carbone-carbone. Ces équipements sont utilisés pour renforcer la structure de matériaux composites avancés, notamment dans l’aéronautique, l’aérospatial ou la défense. Ils permettent d’obtenir des pièces très résistantes à haute température, comme les composants de moteurs ou de structures de missiles.

Cette entrée vise les machines de formage par écoulement (flow-forming) non couvertes par 2B009, utilisables pour la fabrication de composants de propulsion de missiles (ex : enveloppes de moteurs, inter-étages) et leurs composants spécialement conçus. Ces machines, équipées ou pouvant être équipées de commandes numériques, permettent de coordonner plus de deux axes pour un contrôle précis du contour, ce qui est essentiel pour la production de pièces cylindriques à haute résistance.

2 sous-entrées

Ce code couvre les systèmes d’essai vibratoire, leurs équipements et composants, capables de générer des accélérations supérieures ou égales à 10 g rms entre 20 Hz et 2 kHz, avec une force d’au moins 50 kN. Sont inclus les contrôleurs numériques, les logiciels spécifiques, les vibrateurs (shakers) puissants, et les structures permettant de combiner plusieurs unités. Ces systèmes sont utilisés pour tester la résistance mécanique de composants critiques, notamment dans l’aérospatial, la défense et l’automobile.

4 sous-entrées

Cette entrée concerne les équipements et systèmes de contrôle de procédés spécifiquement conçus ou modifiés pour la densification et la pyrolyse de buses de tuyères de fusées et de pointes de nez de véhicules de rentrée, en matériaux composites structuraux. Ces équipements sont essentiels à la fabrication de composants critiques pour les missiles et véhicules spatiaux, car ils permettent d'obtenir des propriétés mécaniques et thermiques optimales par traitement thermique contrôlé.

Cette entrée vise les machines d’équilibrage de haute précision et leurs têtes indicatrices, capables d’équilibrer des rotors ou assemblages de faible masse (moins de 3 kg) à très haute vitesse (plus de 12 500 tr/min), avec correction du balourd sur au moins deux plans et une précision extrême. Ces équipements sont utilisés pour l’équilibrage de composants rotatifs critiques, notamment dans le domaine aérospatial et des missiles.

2 sous-entrées

Cette entrée couvre les simulateurs de mouvement ou tables de vitesse multi-axes, conçus pour intégrer des bagues collectrices ou dispositifs sans contact permettant le transfert d’énergie ou de signaux. Ils offrent des performances de précision et de stabilité élevées, essentielles pour tester les systèmes de navigation ou de guidage de missiles et véhicules spatiaux.

Cette entrée concerne les tables de positionnement rotatif de haute précision, capables de positionner avec une exactitude meilleure ou égale à 5 secondes d’arc sur au moins deux axes. Ces équipements sont utilisés pour l’alignement et la calibration de composants sensibles dans les domaines de l’aérospatial, de l’optique et des systèmes de guidage.

Cette entrée vise les centrifugeuses capables de générer des accélérations supérieures à 100 g et intégrant des systèmes de transfert d’énergie ou de signaux via des bagues collectrices ou dispositifs sans contact. Ces équipements sont utilisés pour tester la résistance de composants électroniques, mécaniques ou de matériaux dans des conditions extrêmes, notamment pour l’aérospatial et les missiles.

Cette entrée concerne les machines-outils de haute précision pour l’usinage de métaux, céramiques ou composites, capables d’être équipées de dispositifs électroniques permettant un contrôle simultané de la trajectoire sur deux axes ou plus. Sont visées notamment les fraiseuses, rectifieuses et tours ayant une précision de positionnement élevée (jusqu’à 6 μm ou mieux selon ISO 230-2) ou disposant de plusieurs axes rotatifs coordonnés. Ces équipements sont essentiels pour la fabrication de pièces complexes, notamment dans les secteurs nucléaire, aéronautique et défense.

9 sous-entrées

Ce code vise les presses isostatiques capables d’atteindre une pression de travail de 69 MPa ou plus, avec une chambre de diamètre interne supérieur à 152 mm, ainsi que les moules et systèmes de commande associés. Ces équipements permettent de compacter des poudres métalliques, céramiques ou composites de façon homogène, processus utilisé dans la fabrication de composants critiques pour l’industrie nucléaire ou aérospatiale.

2 sous-entrées

Cette entrée couvre les machines et systèmes de mesure dimensionnelle de haute précision, tels que les machines à mesurer tridimensionnelles (CMM) à commande numérique, capables de mesurer avec une incertitude très faible selon les normes ISO 10360-2. Sont également visés les systèmes de mesure linéaire par laser, les transformateurs différentiels linéaires (LVDT) de précision, et les dispositifs pour le contrôle simultané linéaire-angulaire de coques hémisphériques. Ces équipements sont essentiels pour le contrôle qualité dans la fabrication de pièces critiques, notamment dans le nucléaire.

6 sous-entrées

Ce code concerne les robots, effecteurs terminaux et unités de commande spécialement conçus pour manipuler des explosifs puissants, conformément aux normes nationales de sécurité (par exemple, exigences électriques spécifiques). Ces équipements sont utilisés dans la fabrication, la manipulation ou le démantèlement de charges explosives, notamment dans les secteurs de la défense et du nucléaire.

2 sous-entrées

Cette entrée vise les machines de formage par fluotournage ou par repoussage capables de fonctions de fluotournage, équipées d’au moins trois galets et pouvant recevoir une commande numérique ou informatique, ainsi que les mandrins de formage de rotors pour diamètres internes de 75 à 650 mm. Ces équipements sont utilisés pour la fabrication de pièces cylindriques de haute précision, telles que les enveloppes de rotors pour turbines ou composants nucléaires.

2 sous-entrées

Cette entrée concerne les machines d’équilibrage centrifuge multiplan, fixes ou portables, utilisées pour équilibrer avec précision des rotors flexibles ou des composants cylindriques creux. Ces équipements sont essentiels pour la fabrication de rotors de centrifugeuses, notamment dans le secteur nucléaire, car ils permettent d’assurer la stabilité à grande vitesse. Leur contrôle est crucial pour éviter leur détournement vers des programmes de prolifération nucléaire, conformément aux directives du Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG).

2 sous-entrées

Cette entrée vise les manipulateurs à distance conçus pour effectuer des opérations dans des environnements radioactifs, tels que les cellules chaudes utilisées dans le retraitement du combustible nucléaire. Ces équipements permettent de manipuler des substances dangereuses à travers ou au-dessus de parois épaisses, assurant la sécurité de l’opérateur tout en maintenant un contrôle précis. Leur usage est strictement surveillé, car ils sont essentiels dans les installations de traitement nucléaire sensibles.

2 sous-entrées

Ce code concerne les fours à induction à atmosphère contrôlée (vide ou gaz inerte) et leurs alimentations électriques, capables de fonctionner à des températures élevées et utilisés pour la production de matériaux spéciaux, notamment dans le secteur nucléaire. Ces équipements sont essentiels pour la fusion et le traitement de métaux réactifs ou de haute pureté, pouvant servir à la fabrication de composants de centrifugeuses ou de combustibles nucléaires. Leur contrôle vise à prévenir leur utilisation dans des programmes de prolifération nucléaire.

2 sous-entrées

Cette entrée couvre les fours métallurgiques à vide ou à atmosphère contrôlée, ainsi que les équipements associés, utilisés pour la fusion et la coulée de métaux spéciaux à très haute température. Elle inclut notamment les fours à arc, à faisceau d’électrons, à plasma et leurs systèmes de commande, torches plasma et canons à faisceau d’électrons. Ces équipements sont essentiels pour la production de matériaux de haute pureté ou de pièces critiques dans le domaine nucléaire, et leur contrôle vise à limiter les risques de prolifération.

5 sous-entrées

Ce code concerne les équipements spécialisés pour la fabrication, l’assemblage et le redressage de rotors de centrifugeuses à gaz, ainsi que les mandrins et matrices pour la production de soufflets à simple ondulation. Ces machines sont essentielles à la production de composants de centrifugeuses utilisés dans l’enrichissement de l’uranium, un processus sensible du point de vue de la prolifération nucléaire. Leur exportation est strictement contrôlée selon les règles du NSG.

3 sous-entrées

Cette entrée concerne les transducteurs de pression capables de mesurer des pressions absolues avec une très grande précision, dont les éléments sensibles et les joints en contact direct avec le fluide sont fabriqués ou protégés par des matériaux spécifiques tels que l’aluminium, le nickel ou des polymères fluorés. Ces équipements sont essentiels dans les procédés nucléaires pour surveiller des pressions très faibles ou très précises, ce qui peut être critique pour le contrôle de procédés sensibles. Ils sont soumis à contrôle car ils peuvent être utilisés dans des installations nucléaires, conformément aux directives du Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG).

Cette catégorie vise les pompes à vide industrielles de grande capacité, capables d’atteindre des niveaux de vide très élevés (meilleur que 13 mPa), avec une entrée de diamètre supérieur ou égal à 380 mm et un débit de pompage d’au moins 15 m³/s. Ces équipements sont essentiels dans les procédés de séparation isotopique ou d’enrichissement nucléaire, car ils permettent de maintenir des conditions de vide strictes dans des installations sensibles. Leur exportation est strictement contrôlée selon les règles du Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG).

Cette entrée concerne les systèmes de canon à grande vitesse, capables de propulser des projectiles à une vitesse d’au moins 1,5 km/s, utilisant divers principes (poudre, gaz, électromagnétique, etc.). Ces équipements sont utilisés pour des essais de matériaux, la simulation d’impacts ou la recherche balistique, mais peuvent aussi servir dans le développement de technologies sensibles. Ils sont soumis à contrôle à l’exportation en raison de leur potentiel d’utilisation dans des programmes nucléaires ou de missiles, conformément aux normes du NSG.

Cette catégorie vise les compresseurs et pompes à vide de type scroll à soufflet, capables de traiter des débits d’air importants (≥ 50 m³/h) et de supporter des pressions élevées (rapport ≥ 2:1), dont toutes les surfaces en contact avec le gaz sont fabriquées à partir de matériaux résistants à la corrosion comme l’aluminium, l’acier inoxydable, le nickel ou des polymères fluorés. Ces équipements sont utilisés dans les procédés chimiques ou nucléaires où la pureté et la résistance chimique sont essentielles. Leur exportation est contrôlée en raison de leur potentiel d’utilisation dans des installations sensibles.

Cette entrée couvre une large gamme d’équipements et composants industriels utilisés dans la fabrication chimique, notamment les réacteurs, agitateurs, échangeurs de chaleur, colonnes de distillation, pompes, vannes et tuyauteries, dès lors que les surfaces en contact avec les produits chimiques sont réalisées dans des matériaux très résistants à la corrosion (alliages spéciaux, fluoropolymères, verre, graphite, etc.). Ces équipements sont essentiels pour la production ou la manipulation de substances chimiques sensibles, y compris celles pouvant servir à la fabrication d’armes chimiques. Leur exportation est strictement réglementée selon les directives du Groupe Australie.

87 sous-entrées

Ce code contrôle les systèmes de détection et de surveillance de gaz toxiques, ainsi que leurs composants spécifiques, capables d’identifier en continu des agents chimiques de guerre ou des substances chimiques dangereuses listées au 1C350. Sont inclus les détecteurs, capteurs et cartouches de capteurs remplaçables, notamment ceux permettant la détection d’agents inhibiteurs de la cholinestérase. Ces équipements sont essentiels pour la sécurité industrielle, la défense et la gestion des risques chimiques.

2 sous-entrées

Ce code couvre les équipements et installations destinés à la manipulation et à la production de matières biologiques dangereuses, notamment les laboratoires de confinement P3/P4, les fermenteurs, les centrifugeuses, les équipements de filtration, de lyophilisation, de protection et d’exposition aux aérosols. Sont également inclus les synthétiseurs d’acides nucléiques automatisés. Ces matériels sont essentiels pour la recherche, la production ou la manipulation de micro-organismes pathogènes, de virus ou de toxines, et sont soumis à un contrôle strict pour prévenir la prolifération biologique.

28 sous-entrées

Ce code vise les logiciels spécialement conçus ou modifiés pour le développement, la production ou l’utilisation d’équipements industriels avancés, tels que les machines-outils à commande numérique ou les équipements de traitement des matériaux listés dans les catégories 2A001 et 2B001 à 2B009. Ces logiciels permettent de piloter, programmer ou optimiser des machines de haute précision, souvent utilisées dans l’aéronautique, l’automobile ou la fabrication de composants sensibles.

2 sous-entrées

Ce code concerne les logiciels permettant à des dispositifs électroniques de fonctionner comme des unités de commande numérique capables de coordonner simultanément plus de 4 axes pour un contrôle de contour. Ces logiciels sont essentiels pour piloter des machines-outils complexes, telles que les centres d’usinage multiaxes, utilisés dans la fabrication de pièces de haute précision.

Ce code vise les logiciels conçus ou modifiés pour piloter des équipements de traitement des matériaux (catégorie 2.B.2.), en convertissant des conceptions optiques, des mesures de pièces et des fonctions d’enlèvement de matière en commandes de commande numérique. Ces logiciels sont utilisés pour obtenir des formes précises sur les pièces, notamment dans la fabrication optique, l’usinage de précision ou la production d’outils spécialisés.

Ce poste contrôle les logiciels spécifiquement conçus ou modifiés pour faire fonctionner des équipements de production ou de traitement de matériaux sensibles, tels que les bobineuses de filament, les machines d’enroulement de fibres ou les équipements de fabrication de composants pour missiles. Ces logiciels permettent le pilotage, la programmation ou l’automatisation de machines utilisées dans des applications aérospatiales ou militaires, notamment dans le cadre du Régime de contrôle de la technologie des missiles (MTCR).

Ce poste concerne les logiciels conçus pour être utilisés avec des équipements de traitement de matériaux sensibles au titre du Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG), tels que les machines d’usinage de précision, les équipements de fabrication de tubes ou de composants pour l’industrie nucléaire. Ces logiciels permettent la programmation, le contrôle ou la maintenance de machines pouvant servir à la production de composants pour installations nucléaires.

Ce poste vise les logiciels spécifiquement développés ou modifiés pour la conception, la fabrication ou l’utilisation d’équipements de production de gaz de diffusion gazeuse, utilisés dans l’enrichissement de l’uranium. Ces logiciels sont essentiels pour piloter ou optimiser les systèmes de séparation isotopique dans des installations nucléaires sensibles, conformément aux exigences du Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG).

Ce poste concerne les logiciels conçus pour être utilisés avec des équipements de manipulation de substances chimiques dangereuses, notamment les bioréacteurs, fermenteurs ou systèmes de traitement de toxines, relevant de la liste de l’Australia Group. Ces logiciels permettent de surveiller, contrôler ou automatiser des équipements pouvant servir à la production ou au traitement d’agents biologiques ou chimiques à double usage.

Ce poste vise les logiciels spécialisés permettant de contrôler des assembleurs ou synthétiseurs d’acides nucléiques, capables de concevoir et de fabriquer des éléments génétiques fonctionnels à partir de séquences numériques. Ces logiciels sont essentiels pour la biologie synthétique et peuvent être utilisés pour créer des organismes génétiquement modifiés ou des agents pathogènes, ce qui justifie leur contrôle strict au titre de l’Australia Group.

Cette entrée concerne la technologie nécessaire au développement d’équipements ou de logiciels spécifiés dans les rubriques 2A, 2B ou 2D. Il s’agit de connaissances techniques, de plans, de méthodes ou de procédés permettant de concevoir ou d’améliorer des machines-outils, des équipements de traitement des matériaux ou des logiciels associés. Ce contrôle vise à empêcher la diffusion de savoir-faire avancé pouvant être utilisé dans des applications sensibles.

Cette rubrique vise la technologie utilisée pour la production d’équipements spécifiés dans les catégories 2A ou 2B. Elle couvre les procédés de fabrication, les instructions de montage, les recettes de production et tout savoir-faire technique permettant de fabriquer des machines-outils, des équipements de traitement thermique ou de formage des métaux. L’objectif est de contrôler la transmission de connaissances permettant la fabrication d’équipements sensibles.

Cette entrée contrôle la technologie utilisée pour appliquer des revêtements inorganiques ou des modifications de surface inorganiques sur des substrats non électroniques, par des procédés avancés comme la déposition chimique en phase vapeur (CVD), la déposition physique en phase vapeur (PVD), la pulvérisation cathodique, ou la déposition par faisceau d’électrons. Ces technologies sont essentielles pour la fabrication de pièces à haute performance, notamment dans l’aéronautique, l’automobile ou l’outillage, afin d’améliorer la résistance à l’usure, à la corrosion ou à la chaleur.

12 sous-entrées

Cette rubrique concerne la technologie nécessaire à l’utilisation d’équipements ou de logiciels spécifiés dans certaines entrées de la catégorie 2B, principalement liés à l’usinage de précision, au bobinage de fibres, ou à la fabrication de composants pour missiles (MTCR). Elle inclut les modes d’emploi, procédures d’exploitation, et instructions techniques permettant d’utiliser ces équipements spécialisés dans des contextes sensibles.

Cette entrée vise la technologie nécessaire à l’utilisation d’équipements ou de logiciels listés dans plusieurs sous-catégories du chapitre 2, en lien avec le Groupe des fournisseurs nucléaires (NSG). Elle couvre les instructions, procédures et savoir-faire permettant d’exploiter des machines utilisées dans le domaine nucléaire, comme les centrifugeuses, les équipements de manipulation de matières nucléaires ou les systèmes de contrôle associés. Ce contrôle vise à limiter la prolifération des connaissances sensibles dans le secteur nucléaire, conformément aux exigences de l’AIEA et du NSG.

Cette entrée concerne la technologie nécessaire à l'utilisation des équipements de traitement de matériaux chimiques, biologiques ou à double usage, spécifiés dans les rubriques 2B350 à 2B352. Il s'agit notamment de plans, de schémas, de manuels d'utilisation ou de procédés permettant de faire fonctionner, entretenir ou réparer ces équipements sensibles, souvent utilisés dans la fabrication de produits chimiques contrôlés par l'Australia Group.