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2B007

Traitement des matériaux

Catégorie 2Groupe BWassenaar Arrangement2 seuils

Description

Ce code vise les robots industriels dotés de caractéristiques spéciales, notamment ceux conçus pour fonctionner dans des environnements explosifs (munitions), résister à des niveaux élevés de radiation ou opérer à très haute altitude. Sont également couverts les contrôleurs et effecteurs terminaux spécialement conçus pour ces robots. Ces équipements sont utilisés dans la défense, le nucléaire ou l’aérospatial, où la sécurité et la robustesse sont critiques.

Seuils techniques de controle

Reference	Parametre	Seuil
2B007.c	Specially designed or rated as radiation-hardened to withstand	> 5 x
2B007.d	Specially designed to operate at altitudes	> 30000 m

Sous-entrees (4)

2B007.a

Not used since 2017

2B007.b

Specially designed to comply with national safety standards applicable to potentially explosive munitions environments;

2B007.c

Specially designed or rated as radiation-hardened to withstand greater than 5 x 103 Gy (Si) without operational degradation; or

Specially designed or rated as radiation-hardened to withstand: > 5 x

2B007.d

Specially designed to operate at altitudes exceeding 30,000 m.

Specially designed to operate at altitudes: > 30000 m

Exemples de produits

Robot radiocommandé KUKA KR QUANTEC radiation durcie
Robot ABB IRB 6700 pour manipulation de munitions
Contrôleur FANUC R-30iB pour robots en environnement explosif
Effecteur terminal Schunk PGN-plus pour robots spécialisés

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84795000 85371098 85043180

Notes

-Note 2.B.7.b. does not apply to "robots" specially designed for paint-spraying booths.

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4