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2D002

Traitement des matériaux

Catégorie 2Groupe DWassenaar Arrangement1 seuils

Description

Ce code concerne les logiciels permettant à des dispositifs électroniques de fonctionner comme des unités de commande numérique capables de coordonner simultanément plus de 4 axes pour un contrôle de contour. Ces logiciels sont essentiels pour piloter des machines-outils complexes, telles que les centres d’usinage multiaxes, utilisés dans la fabrication de pièces de haute précision.

Seuils techniques de controle

Reference	Parametre	Seuil
2D002	capable of co-ordinating simultaneously	> 4 axes

Exemples de produits

Logiciel Siemens Sinumerik Operate pour centres d’usinage 5 axes
Logiciel FANUC Series 30i pour machines CNC multiaxes
Logiciel Heidenhain TNC 640 pour fraiseuses à 5 axes
Logiciel Mitsubishi M800 pour tours à commande numérique avancée
Logiciel Okuma OSP-P300SA pour machines multitâches

Codes douaniers CN associes (indicatif)

85234945 85234920 85238091

Notes

-Note 1 2.D.2. does not apply to "software" specially designed or modified for the operation of items not specified in Category 2.
-Note 2 2.D.2. does not apply to "software" for items specified in 2.B.2. For "software" for items specified in 2.B.2., see 2.D.1. and 2.D.3.
-Note 3 2.D.2. does not apply to "software" that is exported with, and the minimum necessary for the operation of, items not specified in Category 2.

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4