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2D351

Traitement des matériaux

Catégorie 2Groupe DAustralia Group

Description

Ce poste concerne les logiciels conçus pour être utilisés avec des équipements de manipulation de substances chimiques dangereuses, notamment les bioréacteurs, fermenteurs ou systèmes de traitement de toxines, relevant de la liste de l’Australia Group. Ces logiciels permettent de surveiller, contrôler ou automatiser des équipements pouvant servir à la production ou au traitement d’agents biologiques ou chimiques à double usage.

Exemples de produits

Logiciel de contrôle pour bioréacteur Sartorius Biostat B
Programme SCADA pour fermenteur Eppendorf BioFlo 320
Logiciel de supervision pour système de filtration Millipore Pellicon
Application de gestion pour unité de traitement de toxines Applikon ez-Control
Logiciel propriétaire pour système de culture cellulaire Thermo Scientific HyPerforma

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84198998 84798997 85234945 90328900

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4