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2E002

Traitement des matériaux

Catégorie 2Groupe EWassenaar Arrangement

Description

Cette rubrique vise la technologie utilisée pour la production d’équipements spécifiés dans les catégories 2A ou 2B. Elle couvre les procédés de fabrication, les instructions de montage, les recettes de production et tout savoir-faire technique permettant de fabriquer des machines-outils, des équipements de traitement thermique ou de formage des métaux. L’objectif est de contrôler la transmission de connaissances permettant la fabrication d’équipements sensibles.

Exemples de produits

Procédures de fabrication pour tours CNC Mazak Quick Turn
Instructions de production pour presses plieuses Bystronic Xpert
Recettes de fabrication pour fours à traitement thermique Ipsen
Méthodes d’assemblage pour machines de découpe laser Bystronic
Guides de production pour fraiseuses Hermle C 42 U

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84581110 84629910 85143080 84669300

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4