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3C001

Électronique

Catégorie 3Groupe CWassenaar Arrangement

Description

Cette position couvre les matériaux hétéro-épitaxiaux composés de substrats sur lesquels sont déposées plusieurs couches de matériaux avancés (silicium, germanium, carbure de silicium, composés III/V, oxyde de gallium ou diamant). Ces matériaux sont essentiels pour la fabrication de dispositifs électroniques et optoélectroniques à haute performance.

Sous-entrees (6)

3C001.a

Silicon (Si);

3C001.b

Germanium (Ge);

3C001.c

Silicon Carbide (SiC);

3C001.d

"III/V compounds" of gallium or indium;

3C001.e

Gallium Oxide (Ga2O3); or

3C001.f

Diamond.

Exemples de produits

Tranches de silicium sur isolant (SOI) Soitec
Wafer de carbure de silicium Cree 4H-SiC
Substrats de GaN sur saphir pour LED
Tranches de germanium épitaxié Umicore
Wafer de diamant synthétique Element Six

Note de decontrole

Les matériaux destinés à des applications civiles courantes, comme les substrats pour LED grand public, peuvent être exemptés selon la note technique.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

38180090 85415000 28521000 71049000

Notes

-Note 3.C.1.d. does not apply to a "substrate" having one or more P-type epitaxial layers of GaN, InGaN, AlGaN, InAlN, InAlGaN, GaP, GaAs, AlGaAs, InP, InGaP, AlInP or InGaAlP, independent of the sequence of the elements, except if the P-type epitaxial layer is between N-type layers. e. Gallium Oxide (Ga2O3); or f. Diamond.

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4