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3D001

Électronique

Catégorie 3Groupe DWassenaar Arrangement

Description

Cette position concerne les logiciels spécifiquement conçus pour le développement ou la production d’équipements électroniques avancés listés dans les rubriques 3A1.b à 3A2.h ou 3B. Ces logiciels sont essentiels pour la conception, la simulation, la fabrication ou le test de composants électroniques sensibles, tels que circuits intégrés, dispositifs à semi-conducteurs ou équipements de fabrication de puces.

Exemples de produits

Logiciel Synopsys Sentaurus pour la conception de semi-conducteurs
Logiciel Cadence Virtuoso pour la production de circuits intégrés
Logiciel d’automatisation de test Advantest T2000
Logiciel pour lithographie ASML PAS 5500
Logiciel de contrôle de machines de dépôt CVD Applied Materials

Codes douaniers CN associes (indicatif)

85234945 85234920 85238099

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4