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3D101

Électronique

Catégorie 3Groupe DMTCR

Description

Ce poste concerne les logiciels spécialement conçus ou modifiés pour l’utilisation d’équipements électroniques spécifiques listés sous 3A101.b, notamment ceux ayant des applications dans le domaine des missiles (MTCR). Ces logiciels permettent de piloter, surveiller ou configurer des équipements électroniques sensibles utilisés dans des systèmes de propulsion ou de guidage.

Exemples de produits

Logiciel de contrôle pour amplificateurs de puissance RF MTCR
Interface logicielle pour modules électroniques de guidage missile
Programme de diagnostic pour équipements de télécommande MTCR
Logiciel de configuration pour systèmes électroniques embarqués

Codes douaniers CN associes (indicatif)

85234945 85423190 85269120

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4