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3E001

Électronique

Catégorie 3Groupe EWassenaar Arrangement

Description

Ce poste concerne la technologie nécessaire au développement ou à la production d’équipements ou de matériaux électroniques avancés, notamment des circuits intégrés, des composants de puissance, des équipements de test ou des matériaux spécialisés listés sous 3A, 3B ou 3C. Il s’agit de savoir-faire, de procédés de fabrication, de schémas techniques ou de méthodes de test qui dépassent les technologies courantes du secteur civil.

Exemples de produits

Procédés de fabrication pour circuits intégrés Intel 10 nm
Dossiers techniques pour oscilloscopes Tektronix de haute précision
Méthodes de test pour wafers de silicium 300 mm
Procédures de production pour transistors MOSFET Infineon
Données de conception pour modules de puissance IGBT Mitsubishi

Note de decontrole

Les informations publiquement disponibles, les brevets ouverts ou les connaissances de base enseignées dans les universités ne sont pas soumises à contrôle (Note générale sur la technologie).

Codes douaniers CN associes (indicatif)

85423190 90308200 84869090

Notes

-Note 1 Not used since 2025
-Note 2 3.E.1. does not apply to "technology" for integrated circuits specified in 3.A.1.a.3. to 3.A.1.a.12., having all of the following:
-Note 3 3.E.1. does not apply to 'Process Design Kits' ('PDKs') unless they include libraries implementing functions or technologies for items specified in 3.A.1.
-Technical Note

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4