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4A506

Calculateurs

Catégorie 4Groupe AEU autonomous control (2025 update)

Description

Cette entrée contrôle les ordinateurs quantiques et leurs composants associés, conformément à la nouvelle réglementation autonome de l’UE. Sont visés les systèmes capables d’exploiter les propriétés de la mécanique quantique pour effectuer des calculs à très haute performance, ainsi que les modules matériels essentiels à leur fonctionnement.

Exemples de produits

Ordinateur quantique IBM Quantum System One
Système quantique D-Wave Advantage
Module de calcul quantique Rigetti Aspen
Cryostat pour processeur quantique Oxford Instruments Proteox
Contrôleur de qubits Zurich Instruments HDAWG

Note de decontrole

Certaines plateformes de recherche ou prototypes à usage purement académique peuvent être exemptés sous conditions.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84715000 84714100 84718000 90308200

Notes

-New entry added via Commission Delegated Regulation (EU) 2025/2003.
-500-series entries are EU-autonomous controls, not derived from multilateral regimes.
-Entry in force since 15 November 2025.

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

Consulter le texte officiel sur EUR-Lex

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4