Catégorie 4 - Calculateurs

Cette entrée couvre les ordinateurs électroniques et équipements associés conçus pour fonctionner dans des conditions extrêmes de température ou de rayonnement, ainsi que leurs assemblages électroniques et composants spécialement conçus. Sont notamment concernés les ordinateurs durcis pour l'aérospatiale, le militaire ou le nucléaire, capables de résister à des températures inférieures à -45°C ou supérieures à 85°C, ou à des doses élevées de rayonnement. Ces équipements sont strictement contrôlés car ils peuvent être utilisés dans des applications sensibles telles que les satellites, les systèmes militaires ou les installations nucléaires.

7 sous-entrées

Cette entrée n’est plus utilisée depuis 2003 et ne fait donc plus l’objet de contrôle à l’exportation. Elle concernait auparavant certains systèmes informatiques spécifiques, mais a été supprimée du règlement pour s’aligner sur les évolutions technologiques et les accords internationaux.

Ordinateurs numeriques, assemblages electroniques et equipements associes, y compris les ordinateurs numeriques dont la 'Performance de crete ajustee' (APP) est egale ou superieure a 29 TeraFLOPS ponderes (WT), et les assemblages electroniques concus pour ameliorer les performances par agregation d'elements de calcul.

7 sous-entrées

Ordinateurs specialises et equipements connexes, y compris les ordinateurs a tableaux systoliques, les ordinateurs neuronaux / neuromorphiques et les ordinateurs optiques. Ces architectures de calcul non conventionnelles sont controlees en raison de leurs applications militaires potentielles.

3 sous-entrées

Cette entrée contrôle les systèmes et équipements informatiques, ainsi que leurs composants, spécifiquement conçus ou modifiés pour générer, commander, contrôler ou déployer des logiciels d’intrusion. Il s’agit notamment de matériels dédiés à la surveillance, l’attaque ou la prise de contrôle non autorisée de systèmes informatiques, souvent utilisés dans le cadre de cyberattaques sophistiquées.

Cette entrée vise les ordinateurs analogiques, numériques ou analyseurs différentiels numériques, autres que ceux déjà très performants, qui sont durcis et conçus ou modifiés pour être utilisés dans des lanceurs spatiaux ou des fusées-sondes. Ces équipements sont adaptés aux environnements extrêmes du lancement spatial et sont essentiels pour le guidage, la navigation ou le contrôle de ces véhicules.

Cette entrée concerne les ordinateurs hybrides spécialement conçus pour la modélisation, la simulation ou l’intégration de la conception de lanceurs spatiaux ou de fusées-sondes. Ces systèmes combinent des éléments analogiques et numériques pour permettre des calculs complexes nécessaires à l’ingénierie aérospatiale avancée.

Cette entrée contrôle les ordinateurs quantiques et leurs composants associés, conformément à la nouvelle réglementation autonome de l’UE. Sont visés les systèmes capables d’exploiter les propriétés de la mécanique quantique pour effectuer des calculs à très haute performance, ainsi que les modules matériels essentiels à leur fonctionnement.

Ce poste contrôle les logiciels spécifiquement conçus ou modifiés pour le développement ou la production d’ordinateurs numériques très puissants (dépassant 24 TeraFLOPS pondérés) ou de modules électroniques permettant d’agréger des processeurs pour atteindre de telles performances. Il vise également les logiciels destinés à la conception ou à la fabrication d’autres équipements informatiques listés dans la catégorie 4. Ces logiciels sont essentiels pour la mise au point de supercalculateurs ou de clusters informatiques avancés.

4 sous-entrées

Ce poste n’est plus utilisé depuis 2014 et ne concerne donc plus aucun contrôle à l’exportation au titre de la réglementation européenne.

Ce poste n’est plus utilisé depuis 2009 et ne fait donc l’objet d’aucun contrôle à l’exportation selon la réglementation actuelle.

Ce poste vise les logiciels spécifiquement conçus pour générer, commander, contrôler ou délivrer des logiciels d’intrusion, c’est-à-dire des programmes permettant de compromettre, manipuler ou contrôler à distance des systèmes informatiques sans autorisation. Ces logiciels sont utilisés dans le développement d’outils de cyberattaque sophistiqués.

Ce poste contrôle les technologies (savoir-faire, méthodes, documentation technique) nécessaires au développement, à la production ou à l’utilisation d’ordinateurs numériques très puissants (plus de 24 TeraFLOPS pondérés) ou de modules électroniques permettant d’agréger des processeurs pour atteindre de telles performances. Il couvre aussi la technologie liée au développement de logiciels d’intrusion. Ces transferts de technologie peuvent prendre la forme de plans, de schémas, de formations ou de documentation technique.

3 sous-entrées