Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

5B002

Télécommunications et sécurité de l'information

Catégorie 5Groupe BWassenaar Arrangement

Description

Ce code couvre les équipements de test, d’inspection et de production spécifiquement conçus pour le développement ou la validation de dispositifs de sécurité de l’information (cryptographie, sécurité réseau, etc.). Il s’agit notamment de bancs de test pour modules cryptographiques, d’équipements de validation de sécurité logicielle, ou d’outils d’évaluation de la robustesse des dispositifs de sécurité.

Sous-entrees (2)

5B002.a

Equipment specially designed for the "development" or "production" of equipment specified in 5.A.2., 5.A.3., 5.A.4. or 5.B.2.b.;

5B002.b

Measuring equipment specially designed to evaluate and validate the "information security" functions of equipment specified in 5.A.2., 5.A.3. or 5.A.4., or of "software" specified in 5.D.2.a. or 5.D.2.c.

Exemples de produits

Banc de test cryptographique Keysight NIST SP800-90A
Équipement de validation de sécurité réseau Spirent CyberFlood
Appareil d’évaluation de module HSM Thales payShield 10K
Système de test de sécurité logicielle Riscure Inspector
Équipement d’analyse de vulnérabilité Fortinet FortiTester

Note de decontrole

Les équipements de test généralistes, non spécifiquement conçus pour la sécurité de l’information ou la cryptographie, ne sont pas soumis à ce contrôle.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

90304090 90308930 84715000

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

Note 3 de la Catégorie 5 Partie 2 - Note Crypto (Exception Grand Public)

La catégorie 5 partie 2 ne contrôle pas les articles répondant à toutes les conditions suivantes : a. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont vendus, sans restriction, à partir de point...

Consulter le texte officiel sur EUR-Lex

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4