Catégorie 5 - Télécommunications et sécurité de l'information

Cette entrée contrôle les systèmes, équipements et composants de télécommunications avancés, notamment ceux capables de résister à des environnements extrêmes (impulsions électromagnétiques, radiations, températures extrêmes), les équipements de communication sous-marins, les antennes à réseau phasé, les équipements d’interception ou de brouillage des communications mobiles, ainsi que les systèmes de surveillance IP à grande échelle. Sont également inclus les fibres optiques renforcées, les équipements de localisation passive, et les systèmes de radiofréquence sophistiqués pour la détection, l’identification ou la perturbation de signaux. Ces produits sont souvent utilisés dans les secteurs de la défense, de la sécurité nationale ou pour l’application de la loi.

41 sous-entrées

Systemes, equipements et composants de 'securite de l'information', y compris les equipements cryptographiques utilisant des algorithmes decrits (AES, RSA, courbes elliptiques) pour la confidentialite des donnees, avec une longueur de cle symetrique superieure a 56 bits ou une cle asymetrique superieure a 512 bits.

11 sous-entrées

Systemes, equipements et composants de 'securite de l'information' non cryptanalytique, y compris les equipements TEMPEST concus pour reduire les emanations compromettantes de signaux porteurs d'information au-dela des normes sante/securite/EMC, et les systemes de detection d'intrusion sur cables.

2 sous-entrées

Articles concus ou modifies pour contourner, affaiblir ou neutraliser la 'securite de l'information', y compris les logiciels d'intrusion, les outils d'exploitation de vulnerabilites et les equipements de surveillance offensive des reseaux.

2 sous-entrées

Cette entrée concerne les équipements de télémesure et de télécommande, y compris les stations au sol, spécifiquement conçus ou modifiés pour l’utilisation avec des missiles. Ces équipements permettent la transmission de données de vol, de contrôle ou de commande à distance pour des systèmes de missiles, ce qui les rend sensibles pour la prolifération des armes.

Cette catégorie vise les équipements, composants et accessoires de test, d’inspection ou de production spécialement conçus pour le développement ou la fabrication d’équipements de télécommunications avancés (catégorie 5A001). Sont inclus les équipements utilisant des lasers à longueurs d’onde spécifiques, les analyseurs analogiques à large bande passante, ou encore les équipements de modulation avancée, utilisés pour tester ou produire des systèmes complexes de communication.

14 sous-entrées

Ce code couvre les équipements de test, d’inspection et de production spécifiquement conçus pour le développement ou la validation de dispositifs de sécurité de l’information (cryptographie, sécurité réseau, etc.). Il s’agit notamment de bancs de test pour modules cryptographiques, d’équipements de validation de sécurité logicielle, ou d’outils d’évaluation de la robustesse des dispositifs de sécurité.

2 sous-entrées

Ce code concerne les logiciels utilisés pour la gestion, la surveillance, la facturation ou la qualité de service dans les réseaux de télécommunications, y compris ceux permettant la cartographie des réseaux relationnels ou le suivi de la localisation d’individus ciblés. Sont inclus les logiciels pour la facturation, la gestion de la qualité de service (QoS/QoE), la médiation de données, ou les applications de paiement mobile.

11 sous-entrées

Logiciels specialement concus ou modifies pour le developpement, la production ou l'utilisation des equipements ou logiciels controles par 5A002, 5A003, 5A004 ou 5B002, y compris les logiciels ayant les caracteristiques ou simulant les fonctions de ces equipements.

14 sous-entrées

Ce poste contrôle les logiciels spécifiquement conçus ou modifiés pour être utilisés avec des équipements de télécommunications énumérés sous 5A101, notamment ceux destinés à des applications spatiales ou de missiles. Il s'agit de logiciels permettant le fonctionnement, la gestion ou la configuration de ces équipements, souvent utilisés dans des systèmes de communication satellitaire ou de contrôle de drones. Toute exportation de tels logiciels est soumise à autorisation en raison de leur potentiel d'usage dans des applications sensibles.

Ce poste couvre les technologies nécessaires au développement, à la production ou à l'utilisation d'équipements et de logiciels de télécommunications avancés, notamment ceux fonctionnant à des fréquences élevées ou utilisant des techniques sophistiquées (modulation QAM, multiplexage optique, réseaux mobiles, etc.). Sont incluses les connaissances techniques, schémas, procédés et instructions permettant la conception ou la fabrication de tels équipements, y compris pour les amplificateurs MMIC et dispositifs supraconducteurs. Toute transmission de ces technologies, même par voie électronique, est soumise à autorisation.

39 sous-entrées

Ce poste concerne les technologies nécessaires au développement, à la production ou à l'utilisation d'équipements ou de logiciels de sécurité de l'information contrôlés (cryptographie, dispositifs de sécurité, modules HSM, etc.). Il s'agit de toute documentation, savoir-faire, schéma ou procédé permettant la conception, la fabrication ou l'utilisation de produits cryptographiques ou de sécurité avancée. L'exportation de ces technologies requiert une licence, même pour un simple transfert électronique.

2 sous-entrées

Ce poste vise les technologies nécessaires au développement, à la production ou à l'utilisation d'équipements de télécommunications spécifiés sous 5A101, principalement destinés à des applications spatiales ou de missiles (MTCR). Cela inclut les schémas, instructions, procédés et savoir-faire permettant la conception ou la fabrication de terminaux, modems ou antennes satellites utilisés dans des systèmes de communication sensibles.