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7A006

Navigation et avionique

Catégorie 7Groupe AWassenaar Arrangement

Description

Cette position concerne les altimètres aéroportés fonctionnant à des fréquences autres que 4,2 à 4,4 GHz et intégrant des fonctions avancées telles que la gestion de puissance ou la modulation par déphasage. Ces équipements sont utilisés pour mesurer l’altitude d’un aéronef avec une grande précision, notamment dans des applications militaires ou spécialisées.

Sous-entrees (2)

7A006.a

'Power management'; or

7A006.b

Using phase shift key modulation.

Exemples de produits

Altimètre radar Honeywell RT-300
Altimètre avionique Thales AA-300
Altimètre radar Collins Aerospace ALT-4000
Altimètre aéroporté FreeFlight RA-4500

Note de decontrole

Les altimètres opérant exclusivement dans la bande 4,2 à 4,4 GHz, standard pour l’aviation civile, sont généralement exemptés de ce contrôle.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

90148020 90142080 85269180

Notes

-Technical Note

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4