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7A008

Navigation et avionique

Catégorie 7Groupe AWassenaar Arrangement

Description

Cette entrée concerne les systèmes de navigation sous-marins utilisant des sonars Doppler ou des journaux de vitesse par corrélation, intégrés à une source de cap, capables de déterminer la position avec une précision circulaire (CEP) inférieure ou égale à 3 % de la distance parcourue. Sont également contrôlés les composants spécialement conçus pour ces systèmes. Ces équipements sont essentiels pour la navigation précise des véhicules sous-marins autonomes ou habités.

Exemples de produits

Système de navigation sous-marin Kongsberg Doppler DVL intégré avec compas fibre optique
Système Sonardyne Sprint-Nav pour véhicules sous-marins autonomes (AUV)
Journal de vitesse par corrélation Teledyne RDI Pathfinder DVL avec module de cap intégré
Système de navigation acoustique iXblue Phins Subsea
Composant de navigation Doppler pour ROV Saab Seaeye

Codes douaniers CN associes (indicatif)

90148020 90148010 85269120 85269180

Notes

-Note 7.A.8. does not apply to systems specially designed for installation on surface vessels or systems requiring acoustic beacons or buoys to provide positioning data.
-N.B. For acoustic systems, see 6.A.1.a., and for correlation-velocity and Doppler-velocity sonar log equipment, see 6.A.1.b.

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4