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7A116

Navigation et avionique

Catégorie 7Groupe AMTCR1 seuils

Description

Ce code couvre les systèmes de contrôle de vol et les servovalves conçus ou modifiés pour les lanceurs spatiaux, les fusées-sondes ou les missiles. Sont inclus les systèmes pneumatiques, hydrauliques, mécaniques, électro-optiques ou électromécaniques (y compris fly-by-wire et fly-by-light), les équipements de contrôle d’attitude et les servovalves capables de fonctionner sous fortes vibrations. Ces composants sont essentiels pour la stabilité et la manœuvrabilité des véhicules aérospatiaux.

Seuils techniques de controle

Reference	Parametre	Seuil
7A116.c	designed or modified to operate in a vibration environment	> 10 g rms

Sous-entrees (3)

7A116.a

Pneumatic, hydraulic, mechanical, electro-optical, or electro-mechanical flight control systems (including fly-by-wire and fly-by-light systems);

7A116.b

Attitude control equipment;

7A116.c

Flight control servo valves designed or modified for the systems specified in 7A116.a. or 7A116.b., and designed or modified to operate in a vibration environment greater than 10 g rms between 20 Hz and 2 kHz.

designed or modified to operate in a vibration environment: > 10 g rms

Exemples de produits

Système de contrôle de vol fly-by-wire Moog pour lanceur spatial
Servovalve hydraulique Parker Aerospace pour missile
Équipement de contrôle d’attitude Safran pour Ariane
Système électromécanique de vol Honeywell pour fusée-sonde

Note de decontrole

Les systèmes de contrôle de vol destinés à l’aviation civile ou aux aéronefs commerciaux classiques ne sont pas concernés.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

88039000 84818099 85371098

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4