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7B001

Navigation et avionique

Catégorie 7Groupe BWassenaar Arrangement

Description

Cette entrée concerne les équipements de test, d’étalonnage ou d’alignement spécialement conçus pour vérifier, ajuster ou calibrer les instruments de navigation et d’avionique listés sous la catégorie 7A. Ces équipements sont essentiels pour garantir la précision et la fiabilité des systèmes de navigation aéronautique, tels que les gyroscopes, compas ou systèmes de positionnement inertiel.

Exemples de produits

Banc d’essai Honeywell pour gyroscopes à fibre optique
Système d’alignement laser pour centrales inertielles Northrop Grumman
Équipement de calibration Aeroflex pour compas magnétiques
Testeur d’alignement de plateforme inertielle Thales
Station de test automatique pour accéléromètres Safran

Codes douaniers CN associes (indicatif)

90318020 90308200 90309085

Notes

-Note 7.B.1. does not apply to test, calibration or alignment equipment for "Maintenance Level I" or "Maintenance Level II".

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4