Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

7B003

Navigation et avionique

Catégorie 7Groupe BWassenaar Arrangement

Description

Cette entrée couvre les équipements spécialement conçus pour la production des instruments de navigation et d’avionique listés sous la catégorie 7A. Il s’agit notamment de machines d’assemblage, d’intégration ou de fabrication de gyroscopes, accéléromètres ou autres capteurs de navigation de haute technologie.

Exemples de produits

Ligne d’assemblage automatisée pour gyroscopes MEMS Bosch
Équipement de production de centrales inertielles Safran
Station de montage pour accéléromètres Honeywell
Machine de collage optique pour composants avioniques Northrop Grumman
Équipement de soudure laser pour capteurs inertiels Thales

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84798997 84794000 84798200

Notes

-Note 7.B.3. includes:

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

Consulter le texte officiel sur EUR-Lex

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4