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7D102

Navigation et avionique

Catégorie 7Groupe DMTCR

Description

Ce poste vise les logiciels d'intégration conçus pour permettre l'installation, l'adaptation ou l'interfaçage de certains équipements de navigation et d'avionique sensibles, notamment ceux utilisés dans l'aéronautique ou les systèmes de guidage. Ces logiciels facilitent l'intégration technique de modules comme les centrales inertielles ou les systèmes de navigation dans des plateformes aériennes, spatiales ou de drones, conformément aux exigences du MTCR.

Sous-entrees (3)

7D102.a

Integration "software" for the equipment specified in 7A103.b.;

7D102.b

Integration "software" specially designed for the equipment specified in 7A003 or 7A103.a.;

7D102.c

Integration "software" designed or modified for the equipment specified in 7A103.c.

Exemples de produits

Logiciel d'intégration pour centrale inertielle Honeywell HG1930 dans drones MALE
Suite d'intégration pour système de navigation Thales TopStar II dans satellites
Programme d'interfaçage pour accéléromètres Safran Colibrys dans missiles
Logiciel de configuration pour gyroscopes Northrop Grumman LN-200 dans aéronefs
Outil d'intégration pour modules inertiels KVH CG-5100 dans lanceurs spatiaux

Codes douaniers CN associes (indicatif)

85234945 85234920 85238090

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4