Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

8C001

Marine

Catégorie 8Groupe CWassenaar Arrangement2 seuils

Description

Cette entrée vise les mousses syntactiques spécialement conçues pour une utilisation sous-marine à des profondeurs supérieures à 1 000 mètres et ayant une densité inférieure à 561 kg/m3. Ces matériaux sont utilisés pour la flottabilité des submersibles, drones sous-marins ou équipements scientifiques opérant en grande profondeur.

Seuils techniques de controle

Reference	Parametre	Seuil
8C001.a	Designed for marine depths	> 1000 m
8C001.b	A density	< 561 kg/m

Sous-entrees (2)

8C001.a

Designed for marine depths exceeding 1,000 m; and

Designed for marine depths: > 1000 m

8C001.b

A density less than 561 kg/m3.

A density: < 561 kg/m

Exemples de produits

Mousse syntactique Trelleborg Eccofloat série 1000
Mousse syntactique Deepwater syntactic foam MacArtney
Panneaux de flottabilité syntactique Balmoral Subsea
Mousse syntactique CRP Subsea pour ROV
Blocs de mousse syntactique Engineered Syntactic Systems

Codes douaniers CN associes (indicatif)

39269097 70199043 39211900

Notes

-Technical Note
-N.B. See also 8.A.2.a.4.

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

Consulter le texte officiel sur EUR-Lex

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4