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9A001

Aérospatiale et propulsion

Catégorie 9Groupe AWassenaar Arrangement

Description

Ce poste vise les moteurs à turbine à gaz pour aéronefs qui intègrent des technologies avancées spécifiées dans la catégorie 9E3, telles que des systèmes de refroidissement innovants, des matériaux spéciaux ou des techniques de fabrication de pointe. Ces moteurs sont utilisés dans l’aviation militaire ou civile de haute performance, notamment pour les avions de chasse ou les avions d’affaires supersoniques. Le contrôle porte sur les moteurs complets et certains sous-ensembles critiques.

Sous-entrees (2)

9A001.a

Incorporating any of the "technologies" specified in 9.E.3.a., 9.E.3.h. or 9.E.3.i.

9A001.b

Not used.

Exemples de produits

Moteur à turbine à gaz Rolls-Royce Trent XWB avec technologies avancées
Moteur Pratt & Whitney PW1100G-JM pour avions de ligne modernes
Moteur GE Passport pour jets d’affaires supersoniques
Assemblages de compresseurs haute pression pour moteurs d’avions militaires
Modules de turbine basse pression pour moteurs d’avions de chasse

Note de decontrole

Note : Les moteurs destinés exclusivement à des aéronefs civils certifiés peuvent bénéficier d’une exemption, sous réserve de la Note sur les aéronefs civils.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84111280 84119100 84118280

Notes

-N.B. For propulsion systems designed or rated against neutron or transient ionizing radiation, see the Munitions List.*
-Note 1 9.A.1. does not apply to aero gas turbine engines which meet all of the following:
-Note 2 9.A.1. does not apply to aero gas turbine engines designed for Auxiliary Power Units (APUs) approved by the civil aviation authority in a Wassenaar Arrangement Participating State.

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4