Catégorie 9 - Aérospatiale et propulsion

Ce poste vise les moteurs à turbine à gaz pour aéronefs qui intègrent des technologies avancées spécifiées dans la catégorie 9E3, telles que des systèmes de refroidissement innovants, des matériaux spéciaux ou des techniques de fabrication de pointe. Ces moteurs sont utilisés dans l’aviation militaire ou civile de haute performance, notamment pour les avions de chasse ou les avions d’affaires supersoniques. Le contrôle porte sur les moteurs complets et certains sous-ensembles critiques.

2 sous-entrées

Ce poste contrôle les turbines à gaz marines conçues pour fonctionner avec du carburant liquide et présentant une puissance continue maximale supérieure à 24 245 kW et une consommation spécifique corrigée inférieure ou égale à 0,219 kg/kWh à 35 % de la puissance maximale. Ces moteurs et leurs composants sont utilisés dans les navires de guerre ou les bâtiments marins à haute performance nécessitant une propulsion puissante et efficace.

2 sous-entrées

Cette entrée concerne les ensembles ou composants spécialement conçus, intégrant des technologies avancées (voir 9E003), destinés à des moteurs à turbine à gaz aéronautiques spécifiques. Sont visés notamment les pièces intégrant des innovations en matière de performance, de matériaux ou de conception, utilisées dans des moteurs d’avions civils ou militaires, surtout si leur origine n’est pas clairement identifiée comme provenant d’un État participant à l’Arrangement de Wassenaar.

2 sous-entrées

Vehicules de lancement spatial et vehicules spatiaux, bus de vehicules spatiaux, charges utiles de vehicules spatiaux, systemes et equipements embarques, et equipements terrestres connexes. Incluant les lanceurs (et leurs systemes de propulsion), les satellites (y compris de telecoms et d'observation), les bus spatiaux et les charges utiles comportant des instruments de detection terrestre, des systemes de telecoms ou de navigation autonome.

15 sous-entrées

Cette catégorie vise les systèmes de propulsion à propergol liquide pour fusées, intégrant des sous-systèmes ou composants spécifiques listés en 9A006. Sont concernés les moteurs de fusées, réservoirs, chambres de combustion et autres éléments essentiels permettant le lancement de satellites ou de missiles, qu’ils soient destinés à un usage civil ou militaire.

Cette entrée couvre les systèmes et composants spécialisés pour la propulsion à propergol liquide, notamment les équipements cryogéniques (réfrigérateurs, réservoirs, systèmes de transfert d’hydrogène), les turbopompes haute pression, chambres de combustion, injecteurs de propergol de haute précision et composants en carbone-carbone haute performance. Ces éléments sont essentiels pour la performance et la fiabilité des moteurs de fusée à ergols liquides.

8 sous-entrées

Cette catégorie concerne les systèmes de propulsion à propergol solide pour fusées, présentant des performances élevées (impulsion totale, fraction de masse, etc.) ou intégrant des composants avancés (voir 9A008). Sont inclus les moteurs de fusée à propergol solide pour lanceurs spatiaux ou missiles, ainsi que les systèmes d’isolation et de liaison du propergol à la structure du moteur.

5 sous-entrées

Cette entrée vise les composants spécialisés pour systèmes de propulsion à propergol solide, tels que les systèmes d’isolation et de liaison du propergol, les enveloppes de moteurs en composite de grand diamètre, les tuyères à haute performance, et les systèmes avancés de contrôle vectoriel de poussée. Ces composants sont essentiels pour la sécurité, la performance et la manœuvrabilité des moteurs de fusée à propergol solide.

7 sous-entrées

Cette entrée concerne les systèmes de propulsion hybrides pour fusées, c’est-à-dire utilisant à la fois un carburant solide et un oxydant liquide ou gazeux. Sont soumis à contrôle les systèmes ayant une capacité d’impulsion totale supérieure à 1,1 méganewton-seconde ou générant une poussée supérieure à 220 kilonewtons dans des conditions de vide. Ces systèmes sont principalement utilisés pour le lancement spatial ou les applications militaires avancées.

2 sous-entrées

Cette position vise les composants et structures spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de lanceurs, fabriqués à partir de matériaux composites avancés comme les fibres de carbone, les matrices métalliques ou céramiques, ou les aluminures. Sont inclus les éléments utilisant des matériaux listés dans les catégories 1.C.2, 1.C.7, 1.C.8, 1.C.9 et 1.C.10, souvent employés pour leur légèreté et leur résistance dans les moteurs de fusées ou d’engins spatiaux. Les moteurs-fusées liquides pulsés à réponse très rapide sont également couverts.

16 sous-entrées

Ce code concerne les moteurs statoréacteurs (ramjet), statoréacteurs à combustion supersonique (scramjet) et moteurs à cycle combiné, ainsi que leurs composants spécialement conçus. Ces moteurs, sans pièces mobiles principales, sont utilisés pour la propulsion à très haute vitesse, notamment dans les missiles, les véhicules hypersoniques ou les avions expérimentaux.

Vehicules aeriens sans pilote (UAV), y compris les vehicules telepilotes (RPV), les vehicules autonomes programmables et les missiles de croisiere, capables d'une portee superieure a 300 km ou d'emporter une charge utile de 500 kg ou plus sur 300 km ou plus. Le controle couvre les systemes complets, les sous-systemes de propulsion et les systemes de guidage.

8 sous-entrées

Sont visés ici les turboréacteurs et turbosoufflantes non couverts par 9A001, ayant une poussée maximale supérieure à 400 N (hors moteurs civils certifiés de plus de 8 890 N), une faible consommation spécifique, un poids à sec inférieur à 750 kg et un diamètre de rotor inférieur à 1 m. Sont aussi inclus les moteurs conçus ou modifiés pour missiles ou drones militaires, ce qui concerne de nombreux moteurs pour UAV tactiques ou missiles de croisière.

2 sous-entrées

Ce code concerne les systèmes de moteurs turbopropulseurs spécialement conçus pour les drones ou véhicules aériens sans pilote (UAV) visés par 9A012 ou 9A112.a, ainsi que leurs composants, dès lors que leur puissance maximale dépasse 10 kW. Ces moteurs sont utilisés pour des drones militaires ou à longue endurance.

Cette entrée concerne les fusées-sondes capables d’atteindre une portée d’au moins 300 km. Ces systèmes sont utilisés pour des missions scientifiques ou de recherche atmosphérique, mais leur technologie est également sensible car elle peut être détournée à des fins militaires, notamment pour le développement de missiles. Leur exportation est strictement contrôlée dans le cadre du Régime de contrôle de la technologie des missiles (MTCR).

Cette catégorie vise les moteurs-fusées à ergols liquides ou gélifiés, utilisables dans des missiles ou des systèmes de lancement non habités, ayant une capacité d’impulsion totale élevée (au moins 1,1 MNs ou 0,841 MNs selon les sous-catégories). Ces moteurs sont essentiels pour la propulsion de missiles à longue portée et leur transfert est strictement surveillé pour éviter toute prolifération. Les contrôles s’appliquent même aux moteurs intégrés ou conçus pour être intégrés dans des systèmes de propulsion avancés.

2 sous-entrées

Cette entrée couvre les systèmes et composants spécialement conçus pour la propulsion de fusées à ergols liquides ou gélifiés, hors ceux déjà listés en 9A006. Elle inclut notamment les sous-systèmes de contrôle vectoriel de poussée, les systèmes de gestion des ergols et leurs composants, capables de fonctionner dans des environnements vibratoires extrêmes, ainsi que les chambres de combustion et tuyères pour moteurs-fusées avancés. Ces éléments sont essentiels à la manœuvrabilité et à la performance des missiles.

5 sous-entrées

Cette catégorie concerne les moteurs-fusées à propergol solide, utilisables dans des systèmes de fusées ou véhicules aériens sans pilote, capables d’atteindre une portée de 300 km ou plus et ayant une capacité d’impulsion totale d’au moins 0,841 MNs. Ces moteurs sont essentiels pour la propulsion de missiles à longue portée et sont soumis à un contrôle strict pour limiter la prolifération des technologies de missiles.

Cette entrée vise les composants spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusées à propergol solide ou hybride, hors ceux déjà listés en 9A008. Sont concernés les enveloppes de moteurs-fusées, les composants d’isolation, les tuyères et les sous-systèmes de contrôle vectoriel de poussée, utilisables dans des sous-systèmes de missiles ou de lanceurs avancés. Ces éléments sont essentiels à la performance et à la sécurité des systèmes de propulsion de missiles.

3 sous-entrées

Cette entrée contrôle les moteurs hybrides pour fusées, c’est-à-dire ceux utilisant à la fois des carburants liquides et solides, capables de propulser des systèmes de fusées ou des véhicules aériens sans pilote (UAV) sur une distance de 300 km ou plus, ainsi que leurs composants spécialement conçus. Sont également visés les composants conçus pour les moteurs hybrides utilisés dans les missiles. Ces équipements sont particulièrement sensibles car ils peuvent être utilisés dans des systèmes de lancement de missiles à longue portée, relevant du régime MTCR.

2 sous-entrées

Cette position concerne les structures composites, les stratifiés et les produits manufacturés en matériaux composites, spécialement conçus pour être utilisés dans des missiles ou certains sous-systèmes sensibles (comme les réservoirs de carburant ou les structures portantes). Ces matériaux sont essentiels pour alléger et renforcer les missiles, augmentant ainsi leur performance et leur portée. Sont visés tous les produits non couverts ailleurs, mais destinés à l’intégration dans des systèmes de missiles ou sous-systèmes listés.

Ce code vise les moteurs à pulsations ou à détonation, ainsi que leurs composants spécialement conçus, utilisables dans des missiles ou des drones (UAV) avancés. Ces moteurs, qui fonctionnent par combustion intermittente ou par ondes de détonation, permettent des propulsions rapides et sont adaptés aux applications militaires sensibles. Leur exportation est strictement contrôlée en raison de leur potentiel d’utilisation dans des systèmes d’armes sophistiqués.

Ce code concerne les drones (UAV) capables d’une portée de 300 km ou plus, ainsi que ceux dotés de capacités de vol autonome ou hors vue directe, équipés ou conçus pour recevoir un système de dispersion d’aérosol de plus de 20 litres. Ces UAV sont considérés comme sensibles car ils peuvent être utilisés pour des applications militaires ou de dispersion de substances, et leur exportation est soumise à des contrôles stricts du MTCR.

2 sous-entrées

Cette position vise les équipements de soutien au lancement, tels que les dispositifs et véhicules conçus ou modifiés pour la manipulation, le contrôle, l’activation ou le lancement de lanceurs spatiaux, de fusées-sondes ou de missiles. Ces matériels sont essentiels pour les opérations de préparation et de lancement de systèmes aérospatiaux sensibles, et leur exportation est strictement réglementée dans le cadre du MTCR.

2 sous-entrées

Cette entrée concerne les véhicules de rentrée atmosphérique, utilisables dans les missiles, ainsi que les équipements et composants associés. Elle vise notamment les boucliers thermiques en matériaux céramiques ou ablatifs, les dissipateurs thermiques légers à haute capacité calorifique, et les équipements électroniques spécifiquement conçus pour ces véhicules. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre du régime MTCR pour limiter la prolifération des technologies de missiles balistiques.

4 sous-entrées

Cette position contrôle les mécanismes d’étagement, de séparation et les inter-étages utilisables dans les missiles. Ces systèmes permettent la séparation des différentes parties d’un missile ou d’un lanceur lors du vol, étape cruciale pour atteindre des portées importantes. Ils sont essentiels pour la conception de missiles à plusieurs étages et sont soumis à contrôle strict en raison de leur rôle dans la prolifération des technologies de missiles.

Cette entrée vise les dispositifs de régulation de la combustion utilisables dans les moteurs de missiles ou de véhicules aériens sans pilote (UAV) relevant des catégories 9A012 ou 9A112.a. Ces dispositifs sont essentiels pour contrôler la poussée et la stabilité des moteurs à propergol solide ou liquide, et sont donc sensibles pour la prolifération des systèmes de propulsion avancés.

Cette position couvre les étages individuels de fusées, utilisables dans des systèmes de roquettes ou des véhicules aériens sans pilote capables d’atteindre une portée de 300 km ou plus. Sont exclus les étages déjà spécifiés dans d’autres entrées du contrôle. Ces étages sont essentiels à la propulsion des missiles à longue portée et sont donc strictement contrôlés dans le cadre du MTCR.

Cette entrée concerne les réservoirs de propergol liquide ou gélifié, spécialement conçus pour les propergols listés en 1C111 ou d’autres propergols utilisés dans des systèmes de roquettes capables de délivrer une charge utile d’au moins 500 kg sur 300 km. Ces réservoirs sont essentiels pour la propulsion de missiles à longue portée et sont soumis à contrôle MTCR pour prévenir la prolifération de ces capacités.

Cette entrée concerne les connecteurs électriques ombilicaux et inter-étages, spécialement conçus pour les missiles, les lanceurs spatiaux (tels que définis en 9A004) ou les fusées-sondes (9A104). Ces connecteurs assurent la transmission de signaux et d'énergie entre différentes parties du véhicule durant les phases critiques du lancement ou du vol. Ils sont essentiels pour la séparation des étages ou la connexion temporaire avec des équipements au sol.

Cette position vise les systèmes de pulvérisation ou de brumisation, spécialement conçus ou modifiés pour être installés sur des aéronefs, des aéronefs plus légers que l’air ou des drones. Elle inclut les rampes de pulvérisation, les générateurs d’aérosols et leurs composants capables de produire des gouttelettes très fines à des débits élevés, ce qui peut permettre la dispersion efficace de substances chimiques ou biologiques.

3 sous-entrées

Cette catégorie couvre les équipements de fabrication, outillages et moules conçus pour la production de pièces de turbines à gaz, notamment les équipements de coulée à solidification directionnelle ou monocristalline pour superalliages. Elle inclut également les outillages spécifiques pour la fabrication de pales, aubes ou couronnes d’extrémité en métaux réfractaires ou céramiques, essentiels pour les moteurs d’avions performants.

6 sous-entrées

Cette entrée concerne les systèmes de contrôle en temps réel, l’instrumentation et les équipements automatisés d’acquisition et de traitement de données, spécifiquement conçus pour le développement de moteurs à turbine à gaz. Ces équipements intègrent des technologies avancées de mesure et d’analyse, permettant d’optimiser la performance et la fiabilité des moteurs lors des essais et du développement.

2 sous-entrées

Cette position vise les équipements spécialement conçus pour la production ou l’essai de joints à brosse pour turbines à gaz, capables de fonctionner à des vitesses de pointe supérieures à 335 m/s et à des températures dépassant 773 K (500°C). Ces joints sont essentiels pour l’étanchéité et la performance des moteurs d’avions modernes.

Cette entrée concerne les outils, matrices ou dispositifs de fixation spécialement conçus pour l’assemblage à l’état solide de pièces en superalliage, titane ou matériaux intermétalliques, notamment pour la jonction aube-disque dans les moteurs à turbine à gaz aéronautiques. Ces équipements sont essentiels pour garantir la résistance et la performance des composants critiques soumis à des conditions extrêmes dans l’aéronautique. Ils permettent des procédés d’assemblage avancés comme le soudage par diffusion ou le soudage par friction-malaxage.

Cette position vise les systèmes de contrôle en temps réel, les instruments (y compris capteurs) ou les équipements automatisés de collecte et de traitement de données, spécialement conçus pour des souffleries supersoniques ou hypersoniques, ou pour des dispositifs de simulation de flux à grande vitesse. Ces équipements sont essentiels pour tester et développer des technologies aéronautiques avancées, notamment pour l’aérodynamique à haute vitesse et la recherche sur les moteurs de fusées.

3 sous-entrées

Cette entrée concerne les équipements d’essai de vibrations acoustiques capables de générer des niveaux de pression sonore très élevés (≥160 dB) avec une puissance d’au moins 4 kW, à des températures de cellule d’essai supérieures à 1 273 K (1 000°C). Elle inclut également les chauffages à quartz spécialement conçus pour ces essais, utilisés pour simuler les conditions extrêmes subies par les composants aérospatiaux lors des tests de qualification.

Cette position couvre les équipements spécialisés pour l’inspection de l’intégrité des moteurs-fusées, utilisant des techniques d’essais non destructifs (END) autres que la radiographie planaire ou les analyses physiques/chimiques de base. Ces équipements permettent de détecter des défauts internes ou des faiblesses structurelles sans endommager les moteurs, ce qui est crucial pour la sécurité et la fiabilité des lanceurs spatiaux.

Cette position vise les capteurs de friction pariétale directe, conçus pour fonctionner à des températures de flux d’essai supérieures à 833 K (560°C). Ces transducteurs sont utilisés dans les essais aérodynamiques avancés pour mesurer précisément la friction sur les parois de tunnels de soufflerie ou d’autres dispositifs de simulation de flux à haute température.

Cette entrée concerne les outillages spécifiquement conçus pour la fabrication de composants de rotors de turbines à gaz par métallurgie des poudres, capables de fonctionner à des niveaux de contrainte très élevés (au moins 60 % de la résistance à la traction ultime) à des températures de 600°C ou plus. Ces équipements sont essentiels pour la production de pièces critiques destinées à l’aéronautique ou à la propulsion avancée, où la résistance mécanique et la tenue à chaud sont primordiales.

2 sous-entrées

Cette catégorie vise les équipements spécialement conçus pour la fabrication de produits relevant de l’entrée 9A012, notamment des moteurs à réaction ou à turbine destinés à l’aviation civile ou militaire. Il s’agit d’installations et de machines permettant la production de moteurs avancés, incluant l’assemblage, l’usinage de précision ou les bancs d’essai spécifiques.

Cette entrée couvre les installations d’essais aérodynamiques (souffleries) capables de tester à des vitesses supérieures ou égales à Mach 0,9, utilisables pour le développement ou la validation de missiles et de leurs sous-systèmes. Ces équipements permettent de simuler des conditions de vol supersonique pour évaluer la performance aérodynamique de véhicules ou de composants sensibles.

Cette catégorie concerne les chambres environnementales et anéchoïques capables de simuler des conditions extrêmes de vol (haute altitude, températures très basses ou élevées, fortes vibrations ou environnements acoustiques intenses). Ces équipements servent à tester la résistance et la fiabilité de missiles, de sous-systèmes ou de composants aéronautiques dans des conditions proches du réel.

2 sous-entrées

Cette entrée vise les installations d’essais aérothermodynamiques, capables de simuler les conditions extrêmes rencontrées par les missiles, les systèmes de propulsion à fusée ou les véhicules de rentrée atmosphérique. Sont concernés les équipements disposant d’une alimentation électrique supérieure ou égale à 5 MW, ou d’une alimentation en gaz sous pression totale d’au moins 3 MPa.

2 sous-entrées

Cet article contrôle les équipements de production spécialement conçus pour fabriquer des systèmes, sous-systèmes et composants de lanceurs spatiaux, missiles ou moteurs de fusée listés dans les rubriques 9A005 à 9A009, 9A011, 9A101, 9A102, 9A105 à 9A109, 9A111 et 9A116 à 9A120. Il s'agit notamment de machines-outils, d'installations d'assemblage automatisées ou de dispositifs de traitement thermique utilisés dans la fabrication de technologies aérospatiales sensibles. Ces équipements sont essentiels pour la production de composants critiques entrant dans la composition de systèmes de propulsion avancés.

Ce code vise les installations de production spécialement conçues pour la fabrication de lanceurs spatiaux, missiles et leurs sous-systèmes ou composants sensibles. Cela inclut des usines complètes, des chaînes d’assemblage, des salles blanches et des infrastructures automatisées permettant la production en série de technologies aérospatiales contrôlées. Ces installations sont essentielles pour la fabrication de véhicules spatiaux ou de missiles conformément aux exigences du MTCR.

Ce code concerne les bancs ou stands d’essai capables de tester des moteurs-fusées à propergol solide ou liquide, soit avec une capacité supérieure à 68 kN de poussée, soit capables de mesurer simultanément les trois composantes axiales de la poussée. Ces équipements sont indispensables pour valider la performance et la sécurité des moteurs de fusée utilisés dans les lanceurs ou missiles.

2 sous-entrées

Ce code vise les matériaux d’isolation en vrac et les revêtements intérieurs destinés aux enveloppes de moteurs de fusée, utilisables dans des missiles ou spécialement conçus pour des moteurs à propergol solide. Ces matériaux protègent les structures internes des moteurs contre la chaleur et les contraintes mécaniques lors du fonctionnement, et sont essentiels pour la sécurité et la performance des systèmes de propulsion avancés.

Cet article contrôle les préimprégnés de fibres (prepregs) imprégnés de résine et les préformes de fibres métalliques revêtues, destinés à la fabrication de structures composites ou de pièces laminées pour applications aérospatiales sensibles (9A110). Ces matériaux, à matrice organique ou métallique, offrent une résistance et une rigidité spécifiques très élevées, nécessaires pour les composants de lanceurs ou de missiles avancés.

Ce poste contrôle les logiciels spécifiquement conçus ou modifiés pour le développement d’équipements ou de technologies aéronautiques et spatiales avancés, tels que moteurs à réaction, turbines, satellites ou systèmes de propulsion, listés dans les rubriques 9A, 9B ou 9E. Ces logiciels permettent la conception, la modélisation ou la simulation de composants critiques utilisés dans l’aviation civile ou militaire, ainsi que dans l’exploration spatiale.

Ce poste concerne les logiciels spécialement conçus ou modifiés pour la production d’équipements aéronautiques ou spatiaux avancés, comme les moteurs d’avion, turbines, ou structures de fusées, mentionnés dans les rubriques 9A ou 9B. Ces logiciels gèrent ou automatisent des procédés industriels critiques, tels que l’usinage, l’assemblage, ou le contrôle qualité dans la fabrication de composants de haute technologie.

Ce poste vise les logiciels intégrant des technologies avancées pour les systèmes de contrôle numérique intégral (FADEC) utilisés dans les moteurs d’avions ou équipements aérospatiaux listés en 9A ou 9B. Ces logiciels gèrent en temps réel les paramètres critiques du moteur, optimisant la performance, la sécurité et la maintenance des turbines modernes.

Ce poste couvre les logiciels spécialisés pour la modélisation, le contrôle ou l’essai de moteurs à turbine à gaz aérospatiaux, y compris la croissance de matériaux monocristallins, la conception de circuits de refroidissement internes, ou la simulation des conditions aérodynamiques et thermiques. Il inclut aussi les logiciels de test en temps réel et de validation par données expérimentales pour composants critiques de moteurs d’avion.

7 sous-entrées

Ce poste concerne les logiciels conçus ou modifiés pour l’exploitation d’équipements aérospatiaux spécifiques, notamment les moteurs à réaction ou turbines listés en 9A.4.e et 9A.4.f. Ces logiciels gèrent le fonctionnement, la surveillance et l’optimisation en temps réel des performances de moteurs aéronautiques avancés.

Ce poste contrôle les logiciels spécifiquement conçus ou modifiés pour permettre l’utilisation d’équipements de test et de production de moteurs de fusée ou de composants de missiles, tels que définis dans les entrées 9B105, 9B106, 9B116 ou 9B117. Il s’agit de logiciels essentiels au fonctionnement, à la calibration ou à la maintenance de bancs d’essai ou de machines-outils destinés à la fabrication ou à l’essai de moteurs de propulsion spatiale ou de missiles. Ces logiciels sont cruciaux pour garantir la précision et la sécurité des opérations sur ces équipements sensibles.

Ce poste vise les logiciels conçus pour la modélisation, la simulation ou l’intégration de la conception de lanceurs spatiaux, de fusées-sondes ou de missiles, ainsi que de leurs sous-systèmes critiques. Ces logiciels permettent de simuler le comportement en vol, d’optimiser la conception ou d’intégrer différents modules (propulsion, navigation, structure) dans des systèmes de lancement ou des missiles. Ils sont essentiels pour le développement et l’amélioration des performances de ces vecteurs sensibles.

Cette entrée couvre les logiciels spécialement conçus ou modifiés pour l’utilisation, l’exploitation ou la maintenance d’équipements et de sous-systèmes aérospatiaux sensibles, tels que moteurs d’aéronefs, systèmes de propulsion, ou équipements de missiles. Cela inclut aussi bien les logiciels de commande que ceux destinés à la maintenance ou à l’exploitation de bancs d’essai, de systèmes de navigation ou de modules de propulsion avancés. Ces logiciels sont essentiels pour garantir la performance et la sécurité de ces équipements stratégiques.

2 sous-entrées

Ce poste concerne les logiciels conçus ou modifiés pour coordonner le fonctionnement de plusieurs sous-systèmes dans des lanceurs spatiaux, des fusées-sondes ou des missiles. Ces logiciels assurent l’intégration et la synchronisation de modules tels que la propulsion, la navigation, la communication et la séparation des étages, permettant ainsi le bon déroulement des missions de lancement ou de vol balistique.

Ce poste vise la technologie (savoir-faire, méthodes, documentation technique) nécessaire au développement d’équipements ou de logiciels relevant des catégories 9A4 à 9A12, 9B ou 9D. Il s’agit notamment de plans, procédés, ou instructions techniques permettant de concevoir, améliorer ou fabriquer des systèmes aérospatiaux avancés, tels que moteurs de fusée, structures de lanceurs, ou logiciels de contrôle associés. Cette technologie est soumise à contrôle car elle peut être utilisée pour des applications civiles ou militaires sensibles.

Cette entrée concerne la technologie nécessaire à la production d'équipements aéronautiques avancés, tels que moteurs, turbines ou composants de propulsion, énumérés dans les rubriques 9A004 à 9A011 ou 9B. Elle vise les procédés, savoir-faire, plans, schémas ou instructions permettant de fabriquer ou d’assembler ces équipements sophistiqués, souvent utilisés dans l’aviation civile ou militaire. Les transferts de cette technologie sont strictement contrôlés en raison de leur potentiel d’utilisation dans des applications sensibles.

Cette entrée couvre la technologie utilisée pour le développement ou la production de composants avancés de moteurs à turbine à gaz, notamment les systèmes de gestion du flux d’air, les aubes, les compresseurs, les chambres de combustion et les systèmes FADEC. Elle inclut également les algorithmes de contrôle, les matériaux composites et les procédés de fabrication spécifiques permettant d’atteindre des performances élevées ou des conditions extrêmes. Ces technologies sont essentielles pour la stabilité, l’efficacité et la sécurité des moteurs d’avions modernes, civils ou militaires.

54 sous-entrées

Cette entrée concerne la technologie nécessaire à l’utilisation de lanceurs spatiaux, de véhicules aériens sans pilote (UAV), de missiles ou de leurs sous-systèmes, tels que définis dans les rubriques 9A004 à 9A121 et 9B105 à 9B117. Elle inclut les instructions, logiciels, schémas ou méthodes permettant l’exploitation, le lancement, la navigation ou la maintenance de ces équipements. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre du Régime de contrôle de la technologie des missiles (MTCR) pour prévenir la prolifération de technologies sensibles.