9A003

Cette entrée concerne les ensembles ou composants spécialement conçus, intégrant des technologies avancées (voir 9E003), destinés à des moteurs à turbine à gaz aéronautiques spécifiques. Sont visés notamment les pièces intégrant des innovations en matière de performance, de matériaux ou de conception, utilisées dans des moteurs d’avions civils ou militaires, surtout si leur origine n’est pas clairement identifiée comme provenant d’un État participant à l’Arrangement de Wassenaar.