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9A009

Aérospatiale et propulsion

Catégorie 9Groupe AWassenaar Arrangement2 seuils

Description

Cette entrée concerne les systèmes de propulsion hybrides pour fusées, c’est-à-dire utilisant à la fois un carburant solide et un oxydant liquide ou gazeux. Sont soumis à contrôle les systèmes ayant une capacité d’impulsion totale supérieure à 1,1 méganewton-seconde ou générant une poussée supérieure à 220 kilonewtons dans des conditions de vide. Ces systèmes sont principalement utilisés pour le lancement spatial ou les applications militaires avancées.

Seuils techniques de controle

Reference	Parametre	Seuil
9A009.a	Total impulse capacity	> 1.1 MNs
9A009.b	Thrust levels	> 220 kN

Sous-entrees (2)

9A009.a

Total impulse capacity exceeding 1.1 MNs; or

Total impulse capacity: > 1.1 MNs

9A009.b

Thrust levels exceeding 220 kN in vacuum exit conditions.

Thrust levels: > 220 kN

Exemples de produits

Système de propulsion hybride Reaction Dynamics Aurora pour lanceurs orbitaux
Propulseur hybride HyImpulse HyPLOX-75 pour micro-lanceurs
Moteur hybride Space Propulsion Group SPG-90
Système de propulsion hybride Nammo Nucleus pour fusées suborbitales

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84121080 88026000 84129080

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4