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9A101

Aérospatiale et propulsion

Catégorie 9Groupe AMTCR3 seuils

Description

Sont visés ici les turboréacteurs et turbosoufflantes non couverts par 9A001, ayant une poussée maximale supérieure à 400 N (hors moteurs civils certifiés de plus de 8 890 N), une faible consommation spécifique, un poids à sec inférieur à 750 kg et un diamètre de rotor inférieur à 1 m. Sont aussi inclus les moteurs conçus ou modifiés pour missiles ou drones militaires, ce qui concerne de nombreux moteurs pour UAV tactiques ou missiles de croisière.

Seuils techniques de controle

Reference	Parametre	Seuil
9A101.a	of the following characteristics: 1. ‘Maximum thrust value’	> 400 N excluding
9A101.a	3. ‘Dry weight’	< 750 kg
9A101.a	and 4. ‘First-stage rotor diameter’	< 1 m

Sous-entrees (2)

9A101.a

Engines having all of the following characteristics: 1. ‘Maximum thrust value’ greater than 400 N excluding civil certified engines with a ‘maximum thrust value’ greater than 8 890 N; 2. Specific fuel consumption of 0,15 kg N^–1 h^–1 or less; 3. ‘Dry weight’ less than 750 kg; and 4. ‘First-stage rotor diameter’ less than 1 m;

of the following characteristics: 1. ‘Maximum thrust value’: > 400 N excluding3. ‘Dry weight’: < 750 kgand 4. ‘First-stage rotor diameter’: < 1 m

9A101.b

Engines designed or modified for use in "missiles" or unmanned aerial vehicles specified in 9A012 or 9A112.a.

Exemples de produits

Turboréacteur PBS TJ100 pour drones et missiles
Turbosoufflante JetCat P400-Pro pour UAV
Moteur AMT Titan pour aéronefs sans pilote
Moteur de missile Williams F107

Note de decontrole

Exclusion des moteurs civils certifiés de plus de 8 890 N de poussée maximale.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84111280 84119100 88026000

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

Consulter le texte officiel sur EUR-Lex

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4