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9A102

Aérospatiale et propulsion

Catégorie 9Groupe AMTCR1 seuils

Description

Ce code concerne les systèmes de moteurs turbopropulseurs spécialement conçus pour les drones ou véhicules aériens sans pilote (UAV) visés par 9A012 ou 9A112.a, ainsi que leurs composants, dès lors que leur puissance maximale dépasse 10 kW. Ces moteurs sont utilisés pour des drones militaires ou à longue endurance.

Seuils techniques de controle

Reference	Parametre	Seuil
9A102	having a ‘maximum power’	> 10 kW

Exemples de produits

Turbopropulseur Rotax 915 iS pour drone MALE
Moteur RED A03 pour UAV de surveillance
Système de propulsion turbopropulsé UAVOS pour drones tactiques
Composants de turbopropulseur pour drone Bayraktar Akıncı

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84118100 84119100 88026000

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4