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9A109

Aérospatiale et propulsion

Catégorie 9Groupe AMTCR2 seuils

Description

Cette entrée contrôle les moteurs hybrides pour fusées, c’est-à-dire ceux utilisant à la fois des carburants liquides et solides, capables de propulser des systèmes de fusées ou des véhicules aériens sans pilote (UAV) sur une distance de 300 km ou plus, ainsi que leurs composants spécialement conçus. Sont également visés les composants conçus pour les moteurs hybrides utilisés dans les missiles. Ces équipements sont particulièrement sensibles car ils peuvent être utilisés dans des systèmes de lancement de missiles à longue portée, relevant du régime MTCR.

Seuils techniques de controle

Reference	Parametre	Seuil
9A109.a	having a total impulse capacity equal to or	> 0841 MNs
9A109.a	having a total impulse capacity	>= 0841 MNs

Sous-entrees (2)

9A109.a

Hybrid rocket motors usable in complete rocket systems or unmanned aerial vehicles, capable of 300 km, other than those specified in 9A009, having a total impulse capacity equal to or greater than 0,841 MNs, and specially designed components therefor;

having a total impulse capacity equal to or: > 0841 MNshaving a total impulse capacity: >= 0841 MNs

9A109.b

Specially designed components for hybrid rocket motors specified in 9A009 that are usable in "missiles".

Exemples de produits

Moteur hybride Aerojet Rocketdyne pour lanceur expérimental
Composants de chambre de combustion pour moteurs hybrides de fusée
Système d’injection de carburant hybride pour fusée SpaceDev
Ensemble de buses pour moteurs hybrides de fusée
Moteur hybride à impulsion totale supérieure à 0,841 MNs pour UAV longue portée

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84129080 88026000 84091000 88039000

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4