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9A112

Aérospatiale et propulsion

Catégorie 9Groupe AMTCR1 seuils

Description

Ce code concerne les drones (UAV) capables d’une portée de 300 km ou plus, ainsi que ceux dotés de capacités de vol autonome ou hors vue directe, équipés ou conçus pour recevoir un système de dispersion d’aérosol de plus de 20 litres. Ces UAV sont considérés comme sensibles car ils peuvent être utilisés pour des applications militaires ou de dispersion de substances, et leur exportation est soumise à des contrôles stricts du MTCR.

Seuils techniques de controle

Reference	Parametre	Seuil
9A112.b	ting an aerosol dispensing system/mechanism with a capacity	> 20 litres

Sous-entrees (2)

9A112.a

"Unmanned aerial vehicles" ("UAVs") capable of a range of 300 km;

9A112.b

"Unmanned aerial vehicles" ("UAVs") having all of the following: 1. Having any of the following: a. An autonomous flight control and navigation capability; or b. Capability of controlled flight out of the direct vision range involving a human operator; and 2. Having any of the following: a. Incorporating an aerosol dispensing system/mechanism with a capacity greater than 20 litres; or b. Designed or modified to incorporate an aerosol dispensing system/mechanism with a capacity greater than 20 litres.

ting an aerosol dispensing system/mechanism with a capacity: > 20 litres

Exemples de produits

Drone longue portée Bayraktar TB2 modifié pour 300 km
UAV militaire General Atomics MQ-1 Predator
Drone avec système de pulvérisation d’aérosol de 25 litres
UAV autonome Kratos XQ-58A Valkyrie
Drone de surveillance équipé d’un réservoir d’aérosol

Codes douaniers CN associes (indicatif)

88022000 88039000 84248970 88023000

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4