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9A118

Aérospatiale et propulsion

Catégorie 9Groupe AMTCR

Description

Cette entrée vise les dispositifs de régulation de la combustion utilisables dans les moteurs de missiles ou de véhicules aériens sans pilote (UAV) relevant des catégories 9A012 ou 9A112.a. Ces dispositifs sont essentiels pour contrôler la poussée et la stabilité des moteurs à propergol solide ou liquide, et sont donc sensibles pour la prolifération des systèmes de propulsion avancés.

Exemples de produits

Régulateur de combustion Honeywell pour moteur de missile
Soupape de contrôle de débit pour moteur d’UAV Predator
Système de gestion de combustion Safran pour propulseur spatial
Dispositif de modulation de poussée pour missile Tomahawk
Vanne de régulation pour moteur à propergol liquide

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84818099 84129080 88026000 84123100

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4