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9A119

Aérospatiale et propulsion

Catégorie 9Groupe AMTCR

Description

Cette position couvre les étages individuels de fusées, utilisables dans des systèmes de roquettes ou des véhicules aériens sans pilote capables d’atteindre une portée de 300 km ou plus. Sont exclus les étages déjà spécifiés dans d’autres entrées du contrôle. Ces étages sont essentiels à la propulsion des missiles à longue portée et sont donc strictement contrôlés dans le cadre du MTCR.

Exemples de produits

Premier étage de fusée pour missile balistique Scud-B
Étages de propulsion solide pour UAV longue portée
Étages de fusée composite pour lanceur spatial
Étages de missile DF-15
Module de propulsion pour missile de croisière

Codes douaniers CN associes (indicatif)

88026000 73089098 84129080 85437090

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4