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9A120

Aérospatiale et propulsion

Catégorie 9Groupe AMTCR

Description

Cette entrée concerne les réservoirs de propergol liquide ou gélifié, spécialement conçus pour les propergols listés en 1C111 ou d’autres propergols utilisés dans des systèmes de roquettes capables de délivrer une charge utile d’au moins 500 kg sur 300 km. Ces réservoirs sont essentiels pour la propulsion de missiles à longue portée et sont soumis à contrôle MTCR pour prévenir la prolifération de ces capacités.

Exemples de produits

Réservoir de propergol liquide pour missile balistique Agni-V
Réservoir composite pour propergol gélifié de lanceur spatial
Réservoir en alliage léger pour missile de croisière
Réservoir pressurisé pour moteur de missile DF-21
Réservoir de propergol pour UAV longue portée

Codes douaniers CN associes (indicatif)

73110019 76110000 88026000 84129080

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4