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9A350

Aérospatiale et propulsion

Catégorie 9Groupe AAustralia Group2 seuils

Description

Cette position vise les systèmes de pulvérisation ou de brumisation, spécialement conçus ou modifiés pour être installés sur des aéronefs, des aéronefs plus légers que l’air ou des drones. Elle inclut les rampes de pulvérisation, les générateurs d’aérosols et leurs composants capables de produire des gouttelettes très fines à des débits élevés, ce qui peut permettre la dispersion efficace de substances chimiques ou biologiques.

Seuils techniques de controle

Reference	Parametre	Seuil
9A350.a	an initial droplet ‘VMD’ of	< 50 μm
9A350.b	an initial droplet ‘VMD’ of	< 50 μm

Sous-entrees (3)

9A350.a

Complete spraying or fogging systems capable of delivering, from a liquid suspension, an initial droplet ‘VMD’ of less than 50 μm at a flow rate of greater than two litres per minute;

an initial droplet ‘VMD’ of: < 50 μm

9A350.b

Spray booms or arrays of aerosol generating units capable of delivering, from a liquid suspension, an initial droplet ‘VMD’ of less than 50 μm at a flow rate of greater than two litres per minute;

an initial droplet ‘VMD’ of: < 50 μm

9A350.c

Aerosol generating units specially designed for fitting to systems specified in 9A350.a. and .b.

Exemples de produits

Système de pulvérisation Micronair AU4000 pour avions agricoles
Rampe de brumisation AgNav pour drones DJI Agras
Générateur d’aérosols Spectrum Electrostatic pour hélicoptères
Unité de pulvérisation FlowZone Typhoon 2 pour ballons dirigeables
Système de pulvérisation Air Tractor AT-802 modifié

Note de decontrole

Exemption possible pour les systèmes destinés exclusivement à l’agriculture ou à la lutte anti-incendie, sous réserve de justification et d’usage civil avéré.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84248970 88039000 84242000

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

Seuils techniques de controle

Reference	Parametre	Seuil
9A350.a	an initial droplet ‘VMD’ of	< 50 μm
9A350.b	an initial droplet ‘VMD’ of	< 50 μm

Sous-entrees (3)

9A350.a

Complete spraying or fogging systems capable of delivering, from a liquid suspension, an initial droplet ‘VMD’ of less than 50 μm at a flow rate of greater than two litres per minute;

an initial droplet ‘VMD’ of: < 50 μm

9A350.b

an initial droplet ‘VMD’ of: < 50 μm

9A350.c

Aerosol generating units specially designed for fitting to systems specified in 9A350.a. and .b.

Exemples de produits

Système de pulvérisation Micronair AU4000 pour avions agricoles
Rampe de brumisation AgNav pour drones DJI Agras
Générateur d’aérosols Spectrum Electrostatic pour hélicoptères
Unité de pulvérisation FlowZone Typhoon 2 pour ballons dirigeables
Système de pulvérisation Air Tractor AT-802 modifié

Note de decontrole

Exemption possible pour les systèmes destinés exclusivement à l’agriculture ou à la lutte anti-incendie, sous réserve de justification et d’usage civil avéré.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

84248970 88039000 84242000

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

Note Générale sur les Logiciels (NGL)