Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

9B107

Aérospatiale et propulsion

Catégorie 9Groupe BMTCR4 seuils

Description

Cette entrée vise les installations d’essais aérothermodynamiques, capables de simuler les conditions extrêmes rencontrées par les missiles, les systèmes de propulsion à fusée ou les véhicules de rentrée atmosphérique. Sont concernés les équipements disposant d’une alimentation électrique supérieure ou égale à 5 MW, ou d’une alimentation en gaz sous pression totale d’au moins 3 MPa.

Seuils techniques de controle

Reference	Parametre	Seuil
9B107.a	An electrical power supply equal to or	> 5 MW
9B107.a	An electrical power supply	>= 5 MW
9B107.b	A gas supply total pressure equal to or	> 3 MPa
9B107.b	A gas supply total pressure	>= 3 MPa

Sous-entrees (2)

9B107.a

An electrical power supply equal to or greater than 5 MW; or

An electrical power supply equal to or: > 5 MWAn electrical power supply: >= 5 MW

9B107.b

A gas supply total pressure equal to or greater than 3 MPa.

A gas supply total pressure equal to or: > 3 MPaA gas supply total pressure: >= 3 MPa

Exemples de produits

Banc d’essai aérothermodynamique ONERA F4
Installation de simulation de rentrée DLR HEG
Tunnel à arc électrique NASA Ames
Banc d’essai haute pression TsNIIMash
Soufflerie hypersonique CIRA GHIBLI

Note de decontrole

Ne s’applique pas aux installations utilisées exclusivement pour des applications civiles non liées aux missiles ou à la propulsion spatiale.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

90248090 84798997 90318034

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

Consulter le texte officiel sur EUR-Lex

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4